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Astuces des Fêtes : donner en réduisant ses impôts

30 novembre 2009 | Sophie Stival | Commenter

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Malgré une économie qui reprend du poil de la bête, beaucoup de clients peinent à trouver les fonds pour faire leurs dons de bienfaisance habituels. RBC Gestion de patrimoine leur offre quelques conseils sur la façon de maximiser l’argent qu’ils souhaitent allouer à cette fin.

En fait, la banque suggère à vos clients d’intégrer directement leurs dons à même leur planification financière et fiscale ainsi qu’à leurs objectifs familiaux. Ceci dans le but de réduire la facture d’impôt à payer et d’accroître l’avantage de ceux qu’ils appuient.

Voici quelques conseils utiles pour vos clients :

1. Planifiez vos dons dans une perspective familiale
Certaines familles adoptent une vision commune en matière de dons et s’engagent à long terme à appuyer certaines causes. Demander à vos enfants d’aider à choisir les organismes à appuyer peut s’avérer un excellent moyen de contribuer à leur éducation en matière de philanthropie.

2. Remplacez une portion des cadeaux de Noël par un don à un organisme de bienfaisance
Vous pouvez convenir, entre membres de la famille, de verser à un organisme de bienfaisance le montant que vous auriez consacré à l’achat de cadeaux.

3. Établissez votre propre fonds de dons de bienfaisance
Un fonds de dons de bienfaisance permet de créer un legs caritatif durable sans avoir à assumer les frais et à consacrer le temps qu’exige l’établissement d’une fondation privée. Une fondation publique enregistrée gère les actifs, mais vous décidez quels organismes de bienfaisance reçoivent des subventions. Les revenus de placement réalisés par le fonds fructifient à l’abri de l’impôt et sont disponibles chaque année pour le financement des organismes sélectionnés.

4. Vérifiez si vous avez des crédits d’impôt accumulés pour dons de bienfaisance, combinez-les avec ceux de votre conjoint
On peut demander jusqu’à cinq ans plus tard les crédits pour dons de bienfaisance non utilisés. Si vous faites de petits dons annuels, songez à reporter vos crédits pour dons de bienfaisance et à les combiner plus tard afin de bénéficier du crédit d’impôt plus élevé pour les dons supérieurs à 200 $. Maximisez les économies d’impôt de votre famille en inscrivant tous les dons sur la déclaration de revenus du conjoint ayant le revenu le plus élevé.

5. Faites don de titres dépréciés afin de réduire votre impôt à payer
Vous pouvez obtenir des avantages fiscaux en faisant don de titres au rendement insuffisant. Si vous faites don d’un titre pour lequel vous subissez une perte en capital, vous pouvez utiliser cette perte pour réduire le montant de vos gains en capital. Utilisez d’abord vos pertes en capital pour réduire tout gain en capital réalisé pendant l’exercice en cours. S’il subsiste une perte en capital, elle pourra alors être utilisée pour réduire tout gain en capital réalisé au cours des trois années précédentes, ou être reportée indéfiniment aux années ultérieures afin de compenser tout gain en capital réalisé à l’avenir.

6. Faites don d’une assurance vie
Songez à donner une police d’assurance vie. Vous pouvez recevoir un reçu pour don de bienfaisance d’un montant équivalant à la juste valeur marchande de la police lorsque vous transférez la propriété de celle-ci à un organisme de bienfaisance enregistré. Bien que tout gain soit imposable, celui-ci devrait être compensé par le crédit d’impôt pour don de bienfaisance; en fait, ce crédit pourrait se révéler plus important que le gain réalisé. Si vous continuez de payer les primes après le transfert de propriété, vous recevrez chaque année un reçu aux fins de l’impôt.

7. Désignez un organisme de bienfaisance comme bénéficiaire de votre REER ou de votre FERR
Cette stratégie permet d’éviter les frais d’homologation sur votre régime enregistré. De plus, vos héritiers pourront réclamer un crédit d’impôt pour don de bienfaisance sur votre déclaration de revenus finale afin de compenser l’impôt à payer de votre succession.

8. Faites un don d’entreprise afin d’obtenir un dividende exempt d’impôt
Pour les propriétaires d’une entreprise constituée en société, le don de titres de l’entreprise cotés en bourse permet souvent d’obtenir un dividende exempt d’impôt au moyen du compte de dividende en capital.

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