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Conseillers, enrôlez-vous dans la luttre contre le terrorisme

14 juin 2007 | Mark Noble | Commenter

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Les conseillers présents au sommet des Courtiers indépendants en sécurité financière du Canada à Toronto ont reçu tout un choc. D’entrée de jeu, un conférencier leur a posé une question. « Êtes-vous en train de financer des activités terroristes sans le savoir? »

J-P Bernier, vice-président et directeur des affaires juridiques de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes(ACCAP), explique qu’un petit montant d’argent suffit pour financer une opération terroriste. Par exemple, les attaques du 11 septembre 2001 ont coûté autour de 200 000 $, selon les estimés. C’est pourquoi un conseiller indépendant constitue une porte d’entrée idéale pour blanchir de l’argent vers une organisation terroriste. « Ne faites pas l’erreur de penser que le terrorisme est à 10 000 km de l’autre côté de l’océan », résume-t-il.

Qu’on le veuille ou non, les conseillers doivent jouer un rôle actif pour freiner le terrorisme mondial en surveillant et en divulguant les transactions financières suspectes de leurs clients au Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada(CANAFE). Les sanctions pour ceux qui ne le font pas et sont reconnus complices de financement d’activités terroristes sont sévères, précise M. Bernier. Un conseiller est passible d’une amende allant jusqu’à deux millions de dollars ou d’une peine de cinq ans d’emprisonnement.

Évidemment, le CANAFE ne s’attend pas à ce que les conseillers enquêtent pour savoir si un client est un terroriste, mais qu’ils aient à l’oeil les transactions financières qui correspondent à un modus operandi à haut risque. Heureusement, identifier ce genre de situations n’est pas si difficile.

Des signes à observer
Selon J-P Bernier, la plupart des individus qui veulent financer des activités terroristes rencontrent un conseiller parce qu’ils veulent blanchir de l’argent illégal ou illégitime. Cet argent est mis dans une police d’assurance ou dans un instrument d’investissement, et lorsqu’une prestation est versée par ces produits, l’argent est considéré comme « propre ».

Généralement, le premier indice qui devrait éveiller les soupçons est l’utilisation d’une grande quantité de petites coupures, poursuit M. Bernier, mais la plupart des firmes financières ont déjà des normes pour surveiller ces transactions. Tous les dépôts de 10 000 $ ou plus en argent comptant seront automatiquement déclarés par les institutions.

C’est pourquoi la plupart du financement des activités terroristes se fait par l’entremise d’organismes de bienfaisance fantômes qui vont déposer de petits montants d’argent.

De plus, les personnes intéressées à financer des activités terroristes tendent à encaisser de nombreux instruments d’investissement durant la période d’annulation sans frais afin de « nettoyer » de l’argent.

Ils pourraient aussi agir comme le représentant d’un client dans un pays étranger ou qui travaille dans un pays à haut risque dans le but de faire des investissements.

Actuellement non réglementé, les services de virement télégraphique sont une autre source de distribution commune. J.-P. Bernier recommande aux conseillers de surveiller les transferts dans des régions du monde ou des organisations qui ont un degré d’activité terroriste élevé.

Le site Internet du Bureau du surintendants des institutions financières du Canada(BSIF)propose une liste de noms d’individus et d’organisations dont les liens avec le terrorisme sont connus(Cliquez ici pour consulter cette liste). Le BSIF recommande aussi d’éviter les transactions financières vers l’Iran ou la Corée du Nord. Enfin, le Gouvernement fédéral a mis sur pied un enregistrement obligatoire des services télégraphiques qui devrait être en vigueur vers la fin de l’année. Les conseillers seront en mesure d’identifier ceux qui sont réglementés et ceux qui ne le sont pas.

Le rôle du conseiller
J.-P. Bernier est d’avis que le travail des conseillers n’est pas d’être un enquêteur. Dans la plupart des situations, sa tâche normale devait suffire parce que les conversations régulières qu’ils ont avec leurs clients – d’où vient l’argent et où veulent-ils qu’elle aille – sont habituellement suffisantes pour protéger le conseiller de ses obligations.

« Vous n’allez pas demander "Êtes-vous un terroriste? " Vous pouvez poser des questions simples, comme "D’où proviennent les fonds? " S’ils vous mentent, ils vous mentent », dit-il. « Vous n’avez pas à savoir si c’est du blanchiment d’argent ou du financement d’activités terroristes. Ce qui est important pour vous, c’est de remplir vos obligations. C’est l’information à propos de vos soupçons qui est importante. Le CANAFE a le mandat de faire les analyses.(Cliquez ici pour avoir plus d’information sur la transmission de rapport au CANAFE)

Les conseillers ont aussi l’obligation légale d’avoir un manuel de politiques et de procédures au sujet du blanchiment d’argent et du financement des activités terroristes, à défaut de quoi ils sont passible à une sanction potentielle de 500 000 $.

Cette amende peut sembler particulièrement sévère, mais les conseillers jouent un rôle essentiel pour le CANAFE, selon son porte-parole Peter Lamey. « Les conseillers sont aux avant-postes, ils sont impiqués dans les transactions, ce sont eux qui négocient avec les clients », poursuit M. Lamey. « Si nous ne recevons pas de rapport de ces activités, nous n’aurons pas les détails. Ils sont devenus le point de départ à partir duquel nous observons les connexions vers d’autres activités criminelles.

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