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Conseillers homonymes : l’AMF veut limiter les dégâts

18 août 2009 | Céline Normandin | Commenter

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L’Autorité des marchés financiers tente d’améliorer les informations qu’elle divulgue lorsqu’elle intente des poursuites contre des individus. Cette mesure vise à éviter de nuire à d’autres conseillers sans reproche qui pourraient porter le même nom.Un de nos lecteurs touché
Il y a quelques jours, un de nos lecteurs a fait part à Conseiller.ca de ses ennuis à la suite d’une histoire similaire. Serge, un conseiller depuis peu indépendant, avait découvert que  le registre de l’AMF l’associait à un présumé fraudeur portant le même nom que lui. Il indiquait dans sa lettre que « Toute personne qui communiquait avec l’AMF pour procéder à des vérifications à mon sujet était référée au communiqué de presse inculpant mon homonyme, comme s’il s’agissait de moi. »

Serge entreprend alors des démarches pour rectifier le tir. Il informe le service à la clientèle de l’AMF de la situation et fait part de son insatisfaction. L’opération, simple en apparence, s’avère plus ardue que prévu. Il a fallu plus d’un mois de démarche pour effectuer les modifications au registre.

« Je trouve tout à fait inacceptable que, dans les communiqués de presse, seul le nom de l’individu soit inscrit. Il devrait y avoir le numéro de permis, l’adresse d’affaire ainsi que le nom de la firme avec laquelle l’individu transige. De plus, l’AMF devrait aviser toute personne lorsqu’une note est inscrite à son dossier informatique. Si j’avais reçu une telle note en 2008, j’aurais pu réagir et la faire retirer aussitôt. »

M. Théberge de l’AMF a toutefois indiqué que le registre en ligne n’était pas affecté par la nouvelle pratique adoptée pour les communiqués de presse. « Il serait un peu compliqué de faire de nouveaux aménagements dans le cadre du registre. Nous jugeons que l’information désormais disponible dans les communiqués de presse a suffisamment de visibilité puisqu’elle se retrouve sur la page d’accueil du site de l’AMF. Le centre de renseignements fournit aussi ce genre d’information. À elles deux, nous jugeons que ces mesures sont suffisantes », indique le porte-parole.

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