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Argent

Comment parler de fiducie avec vos clients

6 juin 2006

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Une fiducie d’assurance peut s’avérer la meilleure solution lorsque vient le temps de verser l’argent d’une assurance vie à son bénéficiaire. Si vous désirez aborder cet aspect avec vos clients actuels et potentiels, vous pouvez vous référer à cette lettre type afin de leur dire en quoi vous pouvez les aider.

 

Cliquez ici pour télécharger ce modèle de lettre en format Word.

Cher(ère)[Nom du ou de la cliente],

À l’instar d’un grand nombre de personnes, il est possible que vous ayez déjà souscrit une assurance vie afin d’aider vos proches à joindre les deux bouts si quelque chose devait vous arriver. Par contre, avez-vous déjà songé à ce qui surviendra lorsque ces fonds seront versés dans le compte bancaire de votre bénéficiaire? Dans certains cas, une fiducie testamentaire pourrait s’avérer préférable à un versement direct. Voici quelques scénarios que je vous encourage à considérer :

Aptitude

Votre bénéficiaire est-il en mesure de prendre de bonnes décisions financières? Une fois que le produit d’une assurance est versé directement dans son compte, le bénéficiaire peut en faire ce qu’il désire. Des fonds qui auraient dû couvrir ses besoins pendant des décennies pourraient s’envoler en fumée en quelques années. Si votre bénéficiaire direct n’a pas atteint l’âge de la majorité, son tuteur devra s’occuper du capital et des comptes devront être rendus au curateur public.

Par la création d’une fiducie testamentaire, vous pourriez alors confier à des gens de confiance la gestion des fonds destinés à vos bénéficiaires.

Invalidité

Les bénéficiaires du produit d’une assurance souffrant d’une invalidité quelconque pourraient ne plus recevoir les indemnités que leur versait le gouvernement, du moins tant que les fonds que vous leur avez laissés n’auront pas été épuisés.

Au Québec, la création d’une fiducie testamentaire discrétionnaire permettrait à votre bénéficiaire de continuer à recevoir les indemnités en question tout en ayant accès aux fonds en fiducie.

Imposition

Si votre conjoint a déjà des économies et/ou d’autres sources de revenus, les revenus générés par le produit de l’assurance pourraient être imposés inutilement à un taux élevé. Voici un exemple qui illustrera cette situation :

Jean a déjà un revenu annuel de 60 000 $. La somme de 200 000 $, soit le produit d’une assurance, lui est versée. Il investit cette somme au taux de 6 %, ce qui lui permet de générer un revenu additionnel de 12 000 $ par année, pour un total de 72 000 $. Selon les taux de 2005 au Québec, l’impôt qu’il devrait verser s’élèverait à environ 22 150 $.

Et si la somme de 200 000 $ avait été versée dans une fiducie testamentaire où elle aurait été imposée de façon distincte? L’impôt sur le revenu de Jean, soit 60 000 $ selon les taux de 2005 au Québec, serait d’environ 17 000 $. Quant à la fiducie et aux 12 000 $ de revenu additionnel, les impôts exigibles seraient d’environ 3 500 $. L’impôt total serait maintenant de 20 500 $, une économie de 1 650 $ par année!(Cet exemple ne tient toutefois pas compte des frais reliés à la mise en place de la fiducie testamentaire et des frais reliés à sa gestion.)

Si vous voulez en apprendre davantage à propos de la fiducie testamentaire, laquelle pourrait vous aider à mieux planifier la transmission des prestations d’assurance vie, en cas de décès, n’hésitez pas à communiquer avec moi.

Veuillez agréer l’expression de mes salutations distinguées,

[Votre signature]

[Votre nom]

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