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Affaire Enron : un répit pour RBC et TD?                                        

11 septembre 2006 | Objectif Conseiller | Commenter

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(11-09-06)RBC Groupe Financier et la Banque TD ont demandé aux tribunaux américains d’être exclus du recours de 40 milliards de dollars US intenté par des milliers d’investisseurs contre les banques qui ont collaboré avec la firme Enron maintenant en faillite, rapporte le Globe and Mail.

Si la cour accède à leur demande, RBC et TD pourraient employer à meilleur escient les 800 millions de dollars qu’elles ont mis en réserve en vue d’un éventuel jugement en leur défaveur. La provision de RBC se chiffre à 500 millions, celle de TD, à 300.

La demande d’exclusion se fonde sur une décision rendue en juillet dernier. La juge Melida Harmon, du district de Houston, au Texas, a en effet débouté des investisseurs lésés qui réclamaient des réparations de la banque londonienne Barclays. Elle a indiqué que la poursuite était sans fondement, car les faits qu’on reprochait à Barclays ne pouvaient pas être jugés à la lumière de la loi sur les valeurs mobilières. Barclays, rappelons-le, a aidé Enron à détourner quelque 5 milliards de dollars US dans le plus grand scandale financier de l’histoire des États-Unis.

Dans ses commentaires, la juge Harmon a indiqué que les gestes répréhensibles posés par Barclays étaient bien réels, mais que la partie poursuivante devait établir des liens de droit pertinents. Elle a également souligné que sa décision pouvait s’appliquer aux autres banques qui ont trempé dans cette triste affaire.

Selon le Globe and Mail, le dossier de RBC et de TD est similaire à celui de Barclays. Les deux banques canadiennes ont confirmé qu’elles ont demandé à être exclues du recours mené, au nom de tous les ex-actionnaires d’Enron, par la caisse de retraite des employés de l’université de la Californie.

Jusqu’ici, les investisseurs floués ont récupéré 7 milliards de dollars auprès de cinq banques. À elle seule, la Banque CIBC a accepté de verser 2,4 milliards de dollars, ce qui a entraîné une perte trimestrielle de près de 2 milliards de dollars à son 3e trimestre de 2005. Il s’agissait de son plus important déficit en 138 ans d’existence. À la suite de la décision Barclays, des observateurs se demandent si la CIBC n’a pas agi avec précipitation lorsqu’elle a décidé, en août 2005, de sortir son chéquier afin de régler ce différend une fois pour toutes.

Barclays ne faisant plus partie des banques poursuivies, le recours collectif vise maintenant six institutions : RBC Groupe Financier, la Banque TD , Merrill Lynch, Crédit Suisse First Boston, Deutsche Bank et Royal Bank of Scotland. Selon les rumeurs, cette dernière chercherait un règlement à l’amiable évalué à 100 millions de dollars.

 

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