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Justice

Bertrand Lussier écope de 121 000 $ d’amendes

8 décembre 2011 | Ronald McKenzie | Commenter

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L’ex-conseiller Bertrand Lussier a écopé d’amendes totalisant 121 000 $ pour de nombreuses infractions liées à des placements illégaux dans le cadre de l’affaire Millenia Hope.

C’est une mince consolation pour lui, car l’Autorité des marchés financiers (AMF) réclamait au départ des pénalités de 147 000 $.

En janvier 2011, Bertrand Lussier a plaidé coupable à 23 chefs d’accusation pour avoir agi illégalement à titre de courtier en valeurs, aidé les sociétés Millenia Hope et Global City Securities à procéder à des placements illégaux et fourni des informations fausses ou trompeuses dans un document fourni à l’AMF.

Bertrand Lussier estime que la sanction réclamée par l’AMF était « disproportionnée ». Manifestement, il n’a pas réussi à convaincre la Cour du Québec qui écrit dans sa décision : « Le défendeur ne semble pas avoir compris l’étendue de sa responsabilité quant aux infractions reprochées. Il semble minimiser son implication, tant à l’égard des infractions pour lesquelles il a reconnu sa culpabilité devant le présent Tribunal qu’à l’égard de celles pour lesquelles il a reconnu sa responsabilité en décembre 1991. Cette tendance à la minimisation laisse craindre quant à la possibilité d’une récidive. »

Radiation permanente

Actif principalement sur la couronne sud de Montréal, Bertrand Lussier était conseiller en sécurité financière, représentant en assurance et rentes collectives, représentant de courtier en épargne collective et planificateur financier lorsqu’il a perpétré ses gestes, entre 2000 et 2005.

En juillet dernier, la Chambre de la sécurité financière l’a radié de manière permanente en plus de lui infliger une amende de 20 000 $.

L’enquête de la Chambre révèle qu’il a berné ou trompé des clients afin de les inciter à investir dans des placements dont il savait qu’il n’était pas autorisé à les offrir en vertu de sa certification. Pour les convaincre, il leur a laissé entendre qu’ils pourraient encaisser des revenus rapides en leur indiquant qu’il s’agissait d’une affaire exceptionnelle.

Bertrand Lussier a également été reconnu coupable de s’être placé en situation de conflit d’intérêts en faisant investir à ses clients des sommes de plus de 25 000 $ dans une entreprise dont il était l’unique actionnaire et administrateur.

Ces infractions « vont au cœur de l’exercice de la profession et sont de nature à discréditer celle-ci aux yeux du public », avait alors commenté la Chambre.

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