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Justice

Première partie
Big Brother vous surveille… Mais qui surveille Big Brother?

9 septembre 2013 | Stéphane Desjardins | Commenter

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Abus de pouvoir. Manque de transparence. Arrogance. Les critiques pleuvent contre les régulateurs et plus spécialement l’Autorité des marchés financiers (AMF), perçue par beaucoup comme un « Big Brother » intouchable.

Le sujet semble particulièrement épineux. Nous avons contacté des conseillers, juristes, experts, vieux routiers de l’industrie, cadres de régulateurs… seule une minorité d’entre eux a accepté de témoigner à visage découvert.

Effrayante

« J’ai peur de mon ordre professionnel, mais je le respecte, affirme un avocat qui pilote depuis longtemps des dossiers avec l’AMF. Mes clients, eux, ont peur de l’AMF, mais ne la respectent pas… » Un conseiller qui requiert lui aussi l’anonymat abonde dans le même sens : 90 % de ses confrères craignent l’AMF, estime-t-il. « Ils me disent souvent que l’AMF est un organisme intouchable. Qu’elle a tellement de pouvoir que c’est impossible de se battre si elle nous poursuit! Leurs avocats croient qu’ils n’en finiront jamais », raconte Larry Bathurst, associé de Planex Solutions financières et ex-président fondateur du Regroupement indépendant des conseillers de l’industrie financière du Québec (RICIFQ).

« Les conseillers se sentent seuls face à un géant et craignent même que le régulateur se braque à cause de la présence d’un avocat, ce qui est souvent le cas », ajoute Me Jean-François Germain, associé chez Gasco Goodhue St-Germain, qui défend régulièrement des conseillers faisant l’objet d’une enquête de l’AMF ou de la Chambre de la sécurité financière (CSF). Résultat : plusieurs achètent la paix lorsque leurs frais juridiques explosent. Même persuadés de leur innocence, ils acceptent de plaider coupables pour des accusations réduites.

De nombreux conseillers dénoncent aussi les inspections qu’ils subissent aussitôt qu’ils interviennent publiquement à propos de l’AMF. L’un d’entre eux confie même qu’un inspecteur lui a candidement affirmé que tout était impeccable dans sa pratique, mais qu’on l’inspectait parce qu’il était « connu » et qu’il avait parlé de l’AMF dans les médias.

« Ce type de relation entraîne des dysfonctionnements et des pertes d’efficacité dans l’industrie. Ce genre d’intimidation est inacceptable », s’inquiète Alain Paquet, ex-ministre délégué aux Finances et responsable de l’AMF au temps du gouvernement Charest. Le ministre actuellement responsable de l’AMF, Nicolas Marceau, n’a pas voulu commenter.

« Pensez-vous qu’on a le temps de surveiller tout ce qui se dit ou s’écrit sur l’AMF et de dresser une liste noire? On ne fait pas la vie dure à ceux qui nous critiquent, s’insurge Sylvain Théberge, porte-parole de l’AMF. C’est irréaliste. Notre crédibilité en prendrait tout un coup. L’intégrité et le professionnalisme font partie de notre culture. »

Et ce conseiller inspecté simplement parce qu’il avait parlé publiquement de l’AMF? M. Théberge se dit consterné et l’incite à porter plainte… auprès de l’AMF.

Il explique que les inspections sont déclenchées après réception d’une plainte jugée recevable et que celles portant sur les « meilleures pratiques » des conseillers sont aléatoires. Mais il refuse d’expliquer davantage la mécanique régissant ce processus.

Précisons qu’une infime minorité des plaintes, environ 0,3 %, aboutissent au pénal. En effet, une large majorité de ces dossiers est liée à des personnes qui ne sont pas inscrites au registre de l’AMF : « Plus de 99 % des inscrits ont une excellente relation avec leur clientèle et ne font pas l’objet de démarches de la part de l’AMF, commente Sylvain Théberge. L’industrie est en santé. »

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