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BMO Nesbitt Burns écope de 300 000 $ d’amendes

24 octobre 2008 | Commenter

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De 2003 à 2005, le courtier BMO Nesbitt Burns a participé à la production de documentation commerciale qui « n’exposait pas honnêtement les risques éventuels » du fonds alternatif Olympus Univest II, rapporte l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (ORCVM).

Cette infraction au règlement de l’ORCVM (l’ACCOVAM à l’époque) lui vaut une amende de 200 000 $. Le fonds Olympus Univest, rappelons-le, était une créature du Groupe Financier Norshield, qui a fait faillite en 2005. Les investisseurs ont perdu plus de 130 millions de dollars dans cette affaire douteuse d’investissements off-shore. L’Industrielle Alliance, la Caisse de retraite de la Ville de Sherbrooke et la Fondation Chagnon figuraient au nombre des malheureux.

De plus, BMO Nesbitt Burns a utilisé cette documentation commerciale sans avoir reçu au préalable l’approbation d’un associé, d’un administrateur, d’un dirigeant ou d’un directeur de succursale. Il s’agit d’une autre contravention pénalisée à hauteur de 50 000 $.

Enfin, le courtier doit payer une somme supplémentaire de 50 000 $ pour avoir omis d’élaborer des politiques et des procédures écrites appropriées relativement à l’examen et à la supervision de cette documentation litigieuse.

Il s’est également engagé à assumer des frais d’enquête de 20 000 $.

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