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CELI : deux ans et 20 milliards plus tard

4 janvier 2011 | Fabrice Tremblay | Commenter

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celi-4-pDeux ans après le lancement du CELI, les Canadiens ont investi globalement dans ce nouvel outil d’épargne plus de 19 milliards de dollars. L’Agence du revenu du Canada recense 4,8 millions de Canadiens ayant ouvert un compte CELI depuis janvier 2009.

L’intérêt pour ce régime d’épargne devrait se maintenir en 2011, selon les données d’un sondage du Groupe Investors effectué en fin d’année. Parmi les personnes qui n’ont pas encore ouvert un compte CELI, 19 % prévoient le faire en 2011.

Dès le 1er janvier 2011, les contribuables peuvent faire un versement additionnel de 5 000 $ à leur compte. Une personne qui n’a pas encore de CELI, mais qui y était admissible en 2009 et en 2010, peut en ouvrir un en 2011 et y cotiser jusqu’à 15 000 $.

Polémique en 2010
La dernière année a d’ailleurs été marquée par une polémique au sujet des plafonds de cotisation. En juin dernier, 70 000 contribuables ont reçu un avis de cotisation excédentaires de l’ARC, un chiffre qui représente 2 % du nombre de Canadiens détenant un compte CELI. Le fisc estimait qu’ils avaient contribué en trop à leur CELI, une infraction passible d’une pénalité (1 % par  mois sur le montant excédentaire).

L’affaire a fait couler beaucoup d’encre, car, dans de nombreux cas, les contribuables fautifs avaient été mal informés par leur institution financière des limites entourant la gestion des CELI. Devant le tollé, le gouvernement canadien a décidé de faire « preuve de souplesse » dans les cas où les épargnants auraient surcotisé par pure ignorance des règles du CELI.

Le quotidien The Globe and Mail a effectué un suivi sur cette question. Résultat : sur les quelque 72 000 avis de cotisation envoyés, l’ARC a reçu 58 000 réponses. Près de 70 % d’entre elles contenaient le paiement de la pénalité réclamée. Environ 23 000 personnes ont demandé à l’ARC de reconsidérer sa décision.

Nous verrons en 2011 si les modalités du CELI deviennent enfin mieux connues des Canadiens, ou si le gouvernement choisira de faire des modifications au régime.

Consultez notre dossier CELI. Riche de quelque 40 articles, il constitue une référence en la matière au Québec.


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