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Conseil d’ami

10 août 2011 | Michelle Munro | Commenter

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Comment tirer le maximum de profits imprévus provenant de la vente d’une maison grâce à un programme de retraits systématiques fiscalement avantageux.

Tôt ou tard, tout propriétaire se trouvera face à la décision que ma voisine est sur le point de prendre. Elle est à un âge et à une étape de sa vie où il serait sensé de vendre sa maison et de déménager dans un logement nécessitant moins d’entretien et d’efforts physiques. Évidemment, le déménagement ne représente qu’un aspect de sa décision; l’autre consiste à déterminer comment utiliser les recettes de la vente afin qu’elles durent jusqu’à son dernier jour et, qui sait, qu’elles lui permettent de léguer un petit quelque chose à ses enfants. En tant que conseillère, je ne peux pas vraiment l’aider en ce qui a trait au premier aspect de sa décision, mais je peux certainement lui fournir des conseils judicieux relativement au deuxième aspect.

L’emplacement avant tout
J’imagine que ma voisine est âgée d’environ 75 ans et elle a passé au moins 40 ans de sa vie dans sa maison. Elle y a élevé sa famille sur fond de changements qui, avec le temps, ont transformé son quartier ouvrier d’antan du nord de Toronto en un paradis pour les jeunes professionnels en quête de demeures à rénover.

Michelle Munro

Veuve depuis deux ans et moins active, quoique généralement en bonne santé, ma voisine est la candidate idéale pour profiter de sa retraite encore longtemps. En gros, si les statistiques disent vrai, elle a 50 % de chances de vivre encore 11 ans et 25 % de chances de vivre encore 17 ans. Il est donc important que les recettes de la vente de sa maison lui permettent de couvrir ses dépenses le plus longtemps possible. Sa maison n’est plus jeune et ma voisine est de moins en moins disposée à investir temps et argent sur les travaux et l’entretien. Elle envisage plutôt de vendre et elle sait pertinemment qu’elle pourrait en tirer un important magot. Elle et son mari ont acquis cette maison dans les années 1970 pour un peu plus de 30 000 $, mais en juin 2011, le Toronto Real Estate Board estimait la valeur moyenne des résidences de son secteur à bien plus de 500 000 $. Même si sa maison est achetée en vue d’être rasée, son emplacement de choix lui garantit des gains considérables, même après la prise en compte des frais juridiques et des débours que nécessitent les mises à jour et le déménagement. Et puisqu’il s’agit de sa résidence principale, les recettes de la vente ne sont pas imposables.

Toujours très réaliste, ma voisine souhaite utiliser les profits de la vente le plus judicieusement possible. Elle admet qu’elle n’est pas experte en finances, mais elle comprend qu’outre sa durée de vie, d’autres facteurs clés qui touchent les retraités et les aînés en général pourraient jouer sur ses avoirs financiers, à savoir l’inflation, la répartition de l’actif, le taux de retrait et les coûts des soins de santé. Elle prévoit louer un appartement ou une copropriété aussi longtemps que sa santé le lui permettra. Bien qu’elle ne soit pas chaude à l’idée de déménager dans une résidence avec centre de soins pour personnes âgées, elle sait qu’elle pourrait éventuellement devoir s’y résoudre. Et elle est consciente que cela pourrait lui coûter cher.

À propos du PRS-T
Les clients comme ma voisine gagneraient à être bien conseillés, et c’est ici que vous entrez en jeu. En tant que conseiller financier, vous pourriez l’aider à profiter des recettes de la vente de sa maison tout en protégeant le plus de capital possible pour assurer un héritage à ses enfants. Examinons tout d’abord son plan de base. Un de ses enfants lui suggère de verser les recettes de la vente dans un CPG ou une rente. Bien que cette solution lui assure un flux constant de revenu, elle ne lui offre pas la souplesse de retirer un montant forfaitaire de ses économies en cas de besoin. Ma voisine est également préoccupée par la faiblesse des taux d’intérêt, qui rend le rendement potentiel inintéressant.

Pourquoi alors ne pas lui recommander d’opter pour un programme de retraits systématiques (PRS-T) avantageux sur le plan fiscal? Les PRS-T, ou fonds commun de série T, présentent des avantages certains.

Comment ça marche? Le PRS-T est la version plus durable et plus efficace sur le plan fiscal d’un programme de retraits systématiques. Offert à l’achat de certaines catégories de fonds communs de placement, le PRS-T offre aux détenteurs de parts une distribution mensuelle correspondant à un pourcentage prédéterminé de la valeur de l’actif net à la fin de l’exercice. Les distributions sont principalement considérées comme des remboursements de capital. Ces derniers sont libres d’impôt, puisqu’ils sont prélevés à même le capital de l’investisseur, et réduisent le prix de base rajusté des parts du fonds en générant un gain en capital supérieur sur le rachat des parts ou lorsque des distributions supplémentaires sont versées une fois que le prix de base rajusté du détenteur de parts a atteint zéro. À ce stade, les distributions sont considérées comme des gains en capital, et bénéficient d’un traitement fiscal préférentiel, tandis que l’actif au compte continue, dans l’ensemble, de croître à l’abri de l’impôt.

Vaste gamme d’avantages
Comparativement à un programme de retraits systématiques classique, le PRS-T fait primer, dans une certaine mesure, la durabilité des revenus sur la stabilité des flux de liquidités – remédiant ainsi à l’un des principaux risques auxquels font face les retraités. Toutefois, en reportant l’impôt sur le revenu, le PRS-T est plus efficace qu’un programme de retraits systématiques ordinaire et constitue, par conséquent, un moyen attrayant de retirer des liquidités mensuelles de placements non enregistrés. De plus, ce report d’impôt signifie qu’un investisseur recevra plus de liquidités après impôt ou sera exposé un moindre risque d’érosion du capital.

Utilisé seul ou comme complément de la stratégie de revenus de retraite d’un investisseur, le PRS-T offre des avantages qui satisferont les attentes de vos clients, voire les surpasseront. En effet, le PRS-T constitue une source durable de liquidités en plus d’offrir un rendement souvent supérieur à de nombreux placements garantis. De plus, il convient de souligner que le mécanisme de retrait lié au marché du PRS-T contribue au maintien du capital, tout en offrant une protection contre l’inflation, en supposant le choix d’une formule de retraits modérée. Le PRS-T a même le potentiel de réduire les sommes d’argent susceptibles d’être récupérées par l’État au titre de certaines prestations, notamment la Sécurité de la vieillesse. Souvenez-vous que cette forme de placement n’est pas immobilisée, contrairement à la plupart des CPG ou des rentes; elle est donc largement accessible sans frais supplémentaires outre les frais de gestion du fonds commun de placement.

Si ces raisons ne suffisent pas à convaincre un client dans la même situation que ma voisine, mentionnez-lui la souplesse en matière de planification des investissements qu’offre le PRS-T. Il s’agit d’un excellent complément au revenu garanti d’une rente ou d’une stratégie de revenu fixe. Contrairement aux placements garantis immobilisés, les parts de PRS-T (à l’instar des parts de tout fonds commun) peuvent être vendues à tout moment pour répondre aux besoins en liquidités de leur détenteur. Si ces besoins changent, le PRS-T peut être adapté, sans entraîner de pénalité fiscale, au moyen de la conversion de l’investissement, en partie ou en tout, en une autre formule de distribution. Le report d’impôt fédéral sur le PRS-T peut en outre présenter un avantage pour les investisseurs qui prévoient se trouver un jour dans une fourchette d’imposition inférieure grâce à un gain en capital potentiel sur la vente des parts plus tard au cours de la retraite. Le report d’impôt pourrait alors se transformer en diminution d’impôt.

Pas un cas isolé
Maintenant que ma voisine est sur le point de mettre sa propriété sur le marché, elle veut faire en sorte que les recettes de la vente lui assurent un revenu supérieur à celui qu’elle aurait tiré de nombreux autres placements garantis, particulièrement dans le contexte actuel, où les taux de rendement demeurent faibles. Elle souhaite un placement non enregistré fiscalement avantageux qui répondra à ses besoins en liquidités à long terme. Je peux presque voir le sourire illuminer son visage tandis que je lui fais part des avantages du PRS-T. Et ces avantages risquent de réjouir plus d’un investisseur. Nombre d’autres épargnants se trouveront bientôt dans la même situation, envisageront de passer à une autre étape de leur vie et auront besoin de conseils financiers avisés pour aller de l’avant.

Michelle Munro est directrice, planification fiscale, auprès de Fidelity Investments Canada. Pour lire ses autres chroniques, cliquez ici.

Bien que l’information fournie dans le présent article vise à mettre l’accent sur des questions de planification fiscale, elle se veut générale. On ne peut se fier à cette information ou interpréter celle-ci comme un conseil fiscal. Les lecteurs devraient consulter leur propre conseiller fiscal, avocat et professionnel de la planification fiscale avant d’adopter une stratégie fiscale ou d’investissement.

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