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Justice

L’AMF poursuit de nouveau Alan Murphy

4 octobre 2012 | Ronald McKenzie | Commenter

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Le torchon brûle de plus belle entre l’Autorité des marchés financiers (AMF) et l’ex-conseiller de Québec Alan Murphy. En effet, l’AMF vient de déposer 85 chefs d’accusation contre lui et son partenaire Jean-François Chouinard.

Alan Murphy doit répondre de 21 chefs pour avoir aidé Jean-François Chouinard à fournir des informations fausses et trompeuses à un assureur du Québec, soutient l’AMF, et de 22 chefs pour utilisation d’un titre réservé ou exercice illégal de représentant en assurance de personnes.

De son côté, Jean-François Chouinard fait face à 21 chefs pour avoir fourni, présume l’AMF, des informations fausses et trompeuses à un assureur, et à 21 chefs pour avoir aidé Alan Murphy à agir illégalement à titre de représentant dans le domaine de l’assurance de personnes.

L’AMF entend réclamer des amendes totalisant 487 000 $.

Selon l’AMF, l’enquête a révélé qu’Alan Murphy aurait personnellement rencontré plusieurs investisseurs désirant faire l’acquisition de fonds distincts offerts par une compagnie d’assurance vie du Québec. N’étant plus inscrit, Alan Murphy aurait tenté de cacher ce fait à la compagnie d’assurances en ayant recours à Jean-François Chouinard, dont les documents indiquaient qu’il était le conseiller en sécurité financière dans les transactions.

« Dans les faits, Jean-François Chouinard n’aurait pratiquement jamais rencontré les investisseurs concernés », écrit l’AMF.

En entrevue à Conseiller.ca, Alan Murphy a rejeté ces accusations, affirmant qu’« elles ne tiendront pas la route ». Si l’AMF intente une nouvelle poursuite à ce moment-ci, c’est parce qu’elle « sait que mon procureur va déposer une action ré-réamendée lundi prochain » contre le régulateur.

Ré-réamendée, car Alan Murphy a déjà intenté une poursuite de plus de 4 millions de dollars contre l’AMF. Or, des faits nouveaux l’incitent à modifier son action. Cette fois-ci, il exige des dommages de plus de 9 millions de dollars. Pour l’essentiel, Alan Murphy accuse le gendarme des marchés financiers de l’avoir harcelé, ruiné financièrement et d’avoir utilisé ses ressources humaines, juridiques et financières pour multiplier les enquêtes et les procès sans motifs valables.

Cette poursuite devrait être entendue en janvier prochain. Alan Murphy est persuadé d’avoir gain de cause. D’où l’insistance de l’AMF, dit-il, à entamer de nouvelles procédures à son endroit. « L’AMF a tout fait pour que mon procureur et moi cédions pour éviter ce procès, qui sera dévastateur pour elle. Il s’agit d’une tentative désespérée, la dernière, de nous faire céder, ce qui n’arrivera pas », promet l’ex-conseiller.

Le différend entre Alan Murphy et l’AMF remonte à plus de quatre ans. En février 2011, la Cour du Québec avait reconnu l’ex-conseiller coupable de 26 des 29 chefs d’accusation qui pesaient contre lui. Alan Murphy avait écopé de 26 000 $ d’amendes, alors que l’AMF en réclamait cinq fois plus.

L’avocat d’Alan Murphy avait alors déclaré que le jugement était « très satisfaisant », puisqu’il lui donnait raison sur le fond, à savoir qu’Alan Murphy avait été blanchi des accusations relatives à son manque de probité.

Pour ce qui est des plus récentes accusations portées, Alan Murphy dit qu’elles sont sans fondement et que « l’AMF ne se relèvera pas du procès ».

Affaire à suivre.

Pour en savoir plus sur ce sujet :
Alan Murphy écope de 26 000 $ d’amendes
Alan Murphy dénonce le manque d’objectivité de l’AMF

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