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L’OCRCVM présente son plan stratégique 2012-2015

7 août 2012 | Ronald McKenzie | Commenter

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L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) vient de publier son nouveau Plan stratégique pour la période 2012-2015.

« Ce plan guidera les efforts déployés par l’OCRCVM pour renforcer la protection des investisseurs et la confiance des parties intéressées dans l’intégrité, l’équité et la compétitivité des marchés financiers canadiens dans un milieu qui évolue rapidement », a déclaré l’organisme.

Le plan 2012-2015 compte les sept objectifs suivants :

1. Favoriser une culture de conformité.

2. Favoriser la protection du public investisseur.

3. Assurer une réglementation efficace et spécialisée.

4. Renforcer l’équité, l’intégrité et la compétitivité des marchés financiers canadiens.

5. Agir d’une manière responsable et avec transparence et équité.

6. Être un organisme efficace et rentable.

7. Être un employeur de choix.

En ce qui concerne le premier objectif, l’OCRCVM effectuera des examens et des vérifications de conformité à la grandeur du secteur afin de détecter et de corriger les problèmes de conformité courants et de recueillir de l’information pour l’élaboration des politiques.

Il vérifiera également la conformité des courtiers membres à leurs obligations d’exécution au meilleur prix. Il passera en revue les politiques des courtiers membres relativement à la gestion des conflits d’intérêts dans le placement de produits non indépendants.

De plus, l’OCRCVM procédera au contrôle préalable des « produits complexes » comme les fonds négociés en Bourse à effet de levier et à rendement inverse, les billets à capital protégé et les autres produits structurés.

Pour ce qui est de la protection des investisseurs, l’OCRCVM annonce six mesures susceptibles d’aider les investisseurs « à prendre des décisions et à faire des choix éclairés ». Parmi celles-ci figure la détection des lacunes dans les programmes actuels de formation des investisseurs et la production de nouveau matériel pédagogique à l’intention des investisseurs et du public en général.

« En relevant avec succès les défis auxquels nous sommes confrontés […], nous respecterons nos objectifs de protéger les investisseurs et de renforcer la confiance dans l’équité, l’intégrité et la compétitivité des marchés financiers canadiens », a indiqué l’OCRCVM.

Pour consulter le Plan stratégique 2012-2015 de l’OCRCVM, cliquez ici.

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