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La Banque Royale dans la mire de la SEC

26 septembre 2008 | Commenter

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Soupçonnée aux États-Unis d’avoir fait des représentations trompeuses à des investisseurs, la Banque Royale est l’objet d’une enquête de la Securities and Exchange Commission (SEC).

L’affaire remonte au printemps dernier. Afin de sortir le secteur financier du marasme, les autorités ont procédé à la mise à l’encan de titres de dette similaires à des obligations d’entreprise. Quelque 330 milliards de dollars ont été ainsi recueillis. Les produits en question comportaient un niveau de risque assez élevé. Le taux des coupons, par exemple, pouvait varier de semaine en semaine en fonction de ce que les investisseurs misaient lors d’encans spécialisés.

Or, les représentants de la Banque Royale, et ceux d’autres grandes banques également sous la loupe de la SEC, auraient écoulé ces titres de dette en prétextant faussement qu’ils étaient sécuritaires et très liquides. L’injection des 330 milliards de dollars dans les marchés financiers n’a pas eu les résultats escomptés. Les investisseurs se sont retrouvés avec des titres gelés. Incapables de ravoir leur argent, ils ont porté plainte et la SEC a décidé d’intervenir.

Des sources ont indiqué que la Banque Royale aurait vendu pour 1 milliard de dollars de ces titres litigieux, mais ce montant n’a pas été confirmé. En revanche, on sait que la Banque Royale est en pourparlers avec les autorités dans l’espoir de régler le problème sans devoir aller en cour.

Parmi les autres institutions financières visées par les mêmes allégations de fausses représentations, on trouve les courtiers Merrill Lynch et Goldman Sachs. Les deux ont accepté de racheter ces titres et de payer une amende. La facture de Merrill Lynch : 12 milliards de dollars et une amende de 125 millions. Quant à Goldman Sachs, elle a dû verser 1,5 milliard de dollars en rachats et 22,5 millions en guise d’amende.

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