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La Chambre défend son terrain

10 avril 2014 | Fabrice Tremblay | Commenter

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Le président de la Chambre de la sécurité financière (CSF), Luc Labelle, a plaidé pour un maintien complet du rôle d’encadrement de son organisme auprès des représentants, dans un discours prononcé jeudi devant les membres du Cercle de la finance internationale de Montréal.

« Parfois, notre recherche d’équilibre, d’équité, de résultats gagnants-gagnants pour ceux que nous réglementons autant que pour leurs clients nous vaut des critiques. On nous a déjà reproché de donner l’impression d’être d’abord là pour les représentants, nos membres, et que le public venait en deuxième. Ces critiques sont sans fondement », a affirmé M. Labelle.

Mieux se coordonner avec l’AMF

Depuis 2011, un conseiller possiblement fautif peut faire l’objet de deux procédures disciplinaires, à la fois de la CSF et de l’Autorité des marchés financiers (AMF), pour une même infraction suspectée. Une procédure est entreprise par la syndique de la Chambre devant le comité de discipline, et une autre par l’Autorité devant le Bureau de décision et de révision (BDR). « C’est loin d’être une mesure qui a été recherchée par la Chambre », a tenu à préciser son président.

« Nous pensons que c’est une bonne idée de s’entendre avec l’Autorité pour privilégier une meilleure utilisation des ressources disponibles. Au fond, tout cela est financé par les mêmes joueurs, il ne faut pas l’oublier », a dit M. Labelle.

La Chambre a entrepris des discussions avec l’AMF en vue de mieux se coordonner à ce sujet. Il s’agira entre autres d’identifier quel organisme a l’initiative des enquêtes et des procédures, selon les cas.  « Nous sommes heureux des discussions entreprises sur ces bases et j’ai bon espoir qu’un protocole formel pourra bientôt être signé avec l’Autorité à ce sujet », a indiqué M. Labelle.

Changement de perception

Depuis la création de la CSF, la structure d’organisme d’autoréglementation (OAR) couvrant plusieurs disciplines a bien desservi tant les professionnels que le public, soutient M. Labelle. Par exemple, le cumul de plusieurs titres pour un même représentant se ferait de façon plus efficace au Québec que dans les autres provinces.

Des modifications actuellement mises en place devraient contribuer à un changement de perception. Les 20 sections régionales de la Chambre vont par exemple se regrouper prochainement en une association indépendante. « J’espère que cette migration des structures bénévoles régionales en dehors de la Chambre, entreprise en 2012, permettra de dissiper définitivement les doutes quant à l’engagement de la Chambre envers le public », a souligné M. Labelle.

Pour visionner le discours de Luc Labelle :

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