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La CSF en quête d’un nouveau syndic

27 août 2015 | Jean-François Parent | Commenter

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La syndique de la Chambre Caroline Champagne quitte son poste pour entamer un nouveau mandat auprès de l’Office des professions.

L’avocate de formation, qui pilote les dossiers disciplinaires de la Chambre de la sécurité financière depuis 2009, a été nommée la semaine dernière au tout nouveau Bureau des présidents de conseils de discipline de l’Office des professions.

Cette nouvelle créature disciplinaire instaurée au début de l’été a pour but de désengorger le processus disciplinaire des 46 ordres professionnels québécois.

Après trois années passées à l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM), au service de la mise en application réglementaire, Caroline Champagne a été nommée syndique de la CSF.

Sa récente nomination, annoncée la semaine dernière par la ministre de la Justice Stéphanie Vallée, laisse donc une vacance au Bureau du syndic de la CSF.

« Pour l’instant, ce sont les syndiques adjointes qui s’occuperont des dossiers. Il y a toujours des plans [de contingence] lorsque des personnes de haut niveau quittent la Chambre », a précisé Julie Chevrette, porte-parole de la CSF.

Jointe en fin de journée, Me Champagne a assuré que l’avenir incertain de la Chambre n’avait rien à voir avec sa décision de relever de nouveaux défis. « Non, absolument pas », a-t-elle réagit lorsque questionnée à ce sujet.

« Je saute dans de nouveaux souliers et je crois que toute l’expérience acquise à la CSF – et à l’OCRCVM –, me permettront de connaître du succès dans mon nouveau rôle », a ajouté Me Champagne.

Me Champagne sera temporairement remplacée par Me Nathalie Lelièvre, qui assurera l’intérim d’ici à ce qu’un nouveau syndic soit choisi.

La PDG de la CSF, Marie-Élaine Farley, n’a pas pu répondre immédiatement à nos demandes de commentaires.

UN PARCOURS BIEN GARNI

Bon an mal an, le bureau de la syndique ouvre plusieurs centaines d’enquêtes sur les agissements des représentants. En 2010, 594 enquêtes étaient ouvertes, par rapport à 375 l’an dernier, selon les données du rapport annuel de la CSF.

Parmi les grands dossiers qui l’ont occupée, notons son plus récent succès face aux banques canadiennes qui refusaient de collaborer avec le syndic de la CSF :  le recours intenté en 2012 par Caroline Champagne contre la CIBC s’est soldé par une décision en faveur de la syndique.

En mai dernier, la Cour supérieure a rendu son jugement sur l’étendue des pouvoirs d’enquête de la syndique de la CSF et a ordonné à CIBC de donner suite aux demandes de renseignements de Caroline Champagne au sujet de conseillers fautifs.

– Avec la collaboration de Pierre-Alexandre Maltais

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