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L’AMF réclame encore la prison pour Stevens Demers

28 février 2008 | Commenter

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Dans une affaire qui dure depuis près de sept ans, l’Autorité des marchés financiers (AMF) intente une nouvelle poursuite pénale devant la Cour du Québec à l’encontre de Stevens Demers, principal dirigeant de la firme Enviromondial.

Cette fois-ci, l’AMF porte 64 chefs d’accusation contre Stevens Demers qui aurait contrevenu à de nombreuse reprises à la Loi sur les valeurs mobilières.

L’AMF lui reproche d’avoir aidé 27 fois la société Enviromondial à procéder au placement d’une forme d’investissement sans avoir un prospectus visé par l’AMF. L’organisme de réglementation réclame une amende de 270 000 $ plus les frais ainsi qu’une peine d’emprisonnement.

Elle l’accuse aussi d’avoir exercé l’activité de courtier en valeurs sans être dûment inscrit (27 chefs). L’AMF réclame une amende de 135 000 $ plus les frais.

De plus, Stevens Demers aurait commis les mêmes infractions pour le compte de la société United Environmental Energy Corporation. Dans ce cas-ci, l’AMF réclame des amendes de 75 000 $ (plus les frais) assorties également d’un séjour au cachot.

Si l’on fait le décompte de ces nouvelles procédures, Stevens Demers fait face à des amendes de 480 000 $, en plus d’une peine d’emprisonnement.

Rappelons que, le 5 mars et le 30 août derniers, l’AMF a déposé 346 chefs d’accusation et des amendes de près de 2,6 million de dollars contre Stevens Demers. Il s’agit du plus grand nombre de chefs d’accusation visant un individu dans l’histoire de l’AMF.

Les travailleurs canadiens boudent les avantages de leurs régimes de retraite
«Nous devons travailler plus fort à informer les travailleurs canadiens sur les avantages considérables qui peuvent découler de leur participation à des programmes de retraite offerts par leur employeur.»

Voilà ce que demande Dean Connor à ses conseillers. Le président de la Financière Sun Life Canada réagissait ainsi à un sondage démontrant que 20 % des employés participant à un programme d’épargne au travail ne tirent pas parti de l’argent auquel ils ont droit.

Pourtant, les données de la Sun Life révèlent que ces cotisations peuvent représenter un taux de rendement allant de 25 à 150 %, en fonction du pourcentage offert par la compagnie.

Lorsque la Sun Life a demandé aux employés pourquoi ils n’utilisaient pas ces programmes de façon optimale, elle a obtenu les raisons suivantes :
* Ils n’en ont pas envie (21 %).
* Ils n’ont pas d’argent à investir dans ces programmes (14 %).
* Ils préfèrent investir selon leurs propres moyens (6 %).

Pour la Sun Life, il est surprenant de constater «que tant de Canadiens laissent de côté des millions de dollars auxquels ils auraient droit». En effet, les travailleurs qui participent à un régime collectif de retraite de leur employeur peuvent profiter des avantages suivants :
* Les cotisations affectées à un programme parrainé par l’employeur sont prélevées avant impôts.
* Étant donné que les employeurs qui offrent un programme d’épargne collectif bénéficient souvent d’une remise groupe, les frais de gestion peuvent être beaucoup moins élevés que ceux qui s’appliquent aux fonds communs de placement offerts aux épargnants individuels.
* Par l’intermédiaire de leur employeur, les employés ont accès à une vaste gamme de fonds, dont certains ne sont habituellement offerts qu’au marché des investisseurs à valeur nette élevée.

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