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L’aperçu du fonds : un outil pour mieux choisir ses investissements

16 juin 2014 | Yves Rivard | Commenter

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Il a pour nom L’aperçu du fonds, et il aide désormais les investisseurs à mieux comprendre leurs choix lorsqu’ils souscrivent à des titres de fonds communs de placement. Ce document représente la phase 2 d’un projet des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) lancé en janvier 2011.

Précis et spécialement vulgarisé pour l’investisseur lambda, ce document présente les renseignements essentiels sur le fonds, dont les principaux investissements à son nom, son indice de rendement antérieur et les frais facturés. L’aperçu du fonds sera transmis aux investisseurs, au plus tard 48 heures après leur souscription, en lieu et place du prospectus simplifié, bien que ce dernier restera disponible sur demande.

Faut-il le rappeler, la phase 1 de ce projet exigeait que les fonds mettent à disposition L’aperçu du fonds via un site internet. La troisième et dernière phase, appelée à entrer en vigueur sous peu, rendra obligatoire la transmission de cet outil aux investisseurs avant la souscription des titres.

Raison d’être

Louis Morisset, président-directeur général de l’Autorité, a eu ces quelques mots pour commenter le lancement officiel : « Un investisseur qui souscrit des titres de fonds communs de placement devrait au moins lire l’aperçu du fonds pour être en mesure de prendre une décision d’investissement éclairée. Avec l’aperçu du fonds, l’investisseur dispose d’informations importantes présentées dans un langage clair et simple à comprendre. Ces informations lui permettront notamment d’échanger plus facilement avec son représentant pour s’assurer que les titres correspondent à son profil d’investisseur ».

L’AMF a rappelé que les investisseurs peuvent consulter en tout temps la section Consommateur de son site, « qui détaille L’aperçu du fonds, les placements, l’assurance et les finances personnelles ».

L’Autorité vient d’annoncer une prolongation de la consultation Projet d’Avis 25-201 (relatif aux indications à l’intention des agences de conseil en vote), qui prendra ainsi fin le 23 juillet prochain au lieu du 23 juin.

La raison : les ACVM ont proposé l’établissement d’un texte d’orientation qui donne des indications aux agences de conseil en vote sur des recommandations en matière de pratiques et de communication de l’information, afin de favoriser la transparence des services que celles-ci fournissent aux clients et d’aider les participants au marché à mieux comprendre leurs activités.

Les ACVM souhaitent ainsi recueillir des commentaires généraux sur le projet d’avis et des réponses à certaines questions précises. Certains intervenants ont demandé plus de temps pour bien évaluer le projet d’avis et livrer subséquemment leurs commentaires.


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