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L’ARC sur le pied de guerre

9 mai 2016 | La rédaction | Commenter

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Top_Paradis_Fiscal_Plage_Palmier_Soleil_425L’Agence du Revenu du Canada (ARC) multiplie les démarches pour combattre l’évasion fiscale à la suite des révélations des Panama Papers et de l’affaire KPMG.

La dernière en lice : elle a demandé au tribunal la semaine dernière d’ordonner à la Banque Royale de divulguer les renseignements de ses clients liés au cabinet d’avocats Mossack Fonseca, rapporte la Presse canadienne.

Rappelons qu’un vaste système d’évasion fiscale à l’échelle mondiale a été révélé après la fuite de 11,5 millions de documents, les désormais célèbres Panama Papers, provenant de la firme panaméenne Mossack Fonseca. Selon le Toronto Star et CBC, la RBC et ses filiales auraient eu recours aux services du cabinet pour créer environ 370 sociétés-écrans dans des paradis fiscaux pour leurs clients.

L’institution financière ne s’oppose pas à la demande du gouvernement et fournira la liste des clients visés. Elle soutient avoir toujours agi conformément à la loi. De son côté, l’ARC affirme que tous les Canadiens identifiés dans les Panama Papers seront poursuivis s’ils ont commis des gestes illégaux.

Chloé Luciani-Girouard, une porte-parole de la ministre du Revenu national Diane Lebouthillier, a déclaré jeudi dernier que l’ARC avait déjà identifié 45 contribuables canadiens ayant potentiellement des liens avec les Panama Papers et que des audits commenceraient sous peu.

DU CÔTÉ DE L’ÎLE DE MAN

L’ARC serait également en train de faire un « blitz sur l’île de Man » visant près de 800 comptes, selon les termes de son premier dirigeant, le Commissaire du Revenu Andrew Treusch, rapporte le Financial Post.

Radio-Canada révélait récemment que l’ARC aurait offert une amnistie secrète à plus de vingt riches clients du cabinet KPMG, qui auraient dissimulé des millions de dollars à l’île de Man, notamment dans des sociétés-écrans. Une version contestée par l’ARC. M. Treusch soutient que l’Agence n’a pas offert d’amnistie et que les gens soupçonnés de fuir le fisc seront bel et bien poursuivis.

L’ARC bénéficie d’une augmentation de 444 M$ dans son budget en 2016-2017, qu’elle entend utiliser pour combattre l’évasion fiscale.

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