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Épargne

Le chalet familial, pas un actif banal

6 août 2018 | La rédaction | Commenter

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Photo : Rob Petrullo / 123rf

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Le chalet familial n’est pas un actif comme un autre. Les nombreuses périodes que les membres d’une famille y ont passé au fil des ans en font un actif très émotif. Pour le garder dans la famille et éviter déceptions et conflits, mieux vaut planifier sa transmission bien à l’avance.

Leanne Kaufman donne quelques conseils dans le Financial Post pour bien gérer le transfert générationnel du chalet.

LES RELATIONS FAMILIALES

Si tous les enfants des propriétaires d’un chalet veulent en conserver la propriété, il est tout à fait possible de le partager. Toutefois, il faudra vite établir un système de gouvernance pour assurer une bonne entente autour de questions comme l’allocation des dépenses, l’utilisation partagée ou exclusive et pour éviter la vente d’une partie de la propriété à des gens hors de la famille.

Les personnes morales et les fiducies sont les structures de gouvernance les plus souvent utilisées pour y arriver. Toutefois, même la meilleure structure ne pourra éviter les problèmes si les tensions familiales atteignent des sommets. C’est donc les relations entre les membres de la famille qu’il faut préserver le mieux possible.

GÉRER LES COÛTS

Détenir la propriété du chalet signifie en assumer les coûts. La taxe sur les gains en capital lors du décès du propriétaire actuel peut être salée en raison de l’augmentation de la valeur des propriétés dans les dernières décennies. Le cout des réparations, de l’entretien, de l’impôt foncier, des factures courantes viennent aussi alourdir la facture.

Il est possible d’établir une fiducie de maintenance financée par une succession ou d’autres types de fonds pour aider à assumer ces dépenses. On peut aussi utiliser l’exemption de résidence principale, en élaborant une structure offrant la croissance de la valeur de propriété à la prochaine génération. Cela dit, il faut alors avoir recours à un fiscaliste, car les règles fiscales à cet égard sont complexes et les coûts d’une erreur peuvent être lourds.

LES CONSÉQUENCES DE NE RIEN FAIRE

En l’absence d’une planification adéquate, le chalet sera relégué dans les actifs généraux de la succession et pourrait laisser à l’exécuteur testamentaire un peu plus de liberté que souhaité. C’est lui, par exemple, qui pourrait prendre la décision quant à qui veut ou peut conserver la propriété du chalet. Cela pourrait le placer dans une position délicate face aux membres de la famille.

De la même manière, si le propriétaire du chalet perd son autonomie en vieillissant et qu’il n’a pas planifié financièrement une telle éventualité (avec une assurance, par exemple), la personne qui gère ses affaires pourrait devoir vendre le chalet pour financer ses soins.

Ce n’est peut-être pas le premier sujet qui vient à l’esprit quant on discute planification financière, mais le chalet devrait faire partie de la conversation assez tôt, pour trouver sa place dans la planification financière. En discutez-vous avec vos clients? Ceux-ci se questionnent-ils souvent sur qui héritera du chalet ou comment le garder dans la famille à long terme?

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