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Les dirigeants d’Acamex Capital face à 81 chefs d’accusation

26 septembre 2008 | Commenter

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Sebastian Mecca, Frank Mastrocola, Peter Krauth et Roberto Pistilli font face 81 chefs d’accusation et à des amendes totalisant 634 000 $. Ces individus sont liés directement ou indirectement aux sociétés Acamex Capital, Bridge Management (Bardados) et Opus Management.

Basée à Laval, Acamex Capital a déclaré faillite en 2004, laissant en plan une cinquantaine d’investisseurs qui auraient perdu au moins 2 millions de dollars.

L’Autorité des marchés (AMF) reproche aux quatre accusés d’avoir :
* agi à titre de courtiers sans être inscrits;
* aidé la firme Acamex Capital à vendre des titres d’emprunt sans prospectus visé;
* fourni des informations fausses ou trompeuses aux investisseurs.

Sebastian Mecca, le président d’Acamex, devra répondre à 24 chefs d’accusation. Il est exposé à des amendes qui pourraient atteindre 272 000 $. Frank Mastrocola fait face à 29 chefs et à des amendes potentielles de 194 000 $. Sur Peter Krauth pèsent 13 chefs et la possibilité d’écoper d’amendes de 82 000 $.

Quant à Roberto Pistilli, l’AMF a déposé 15 chefs d’accusation et elle réclame des amendes de 86 000 $. Pistilli était représentant en épargne collective et conseiller en sécurité financière au moment des faits reprochés. En juin dernier, devant le syndic de la Chambre de la sécurité financière, il a reconnu sa culpabilité à 23 chefs d’accusation pour des infractions à la Loi sur la distribution de produits et services financiers et au Code de déontologie dans les disciplines de valeurs mobilières. Il s’en est tiré avec des réprimandes et une amende de 24 000 $.

Acamex récoltait des fonds pour financer, disait-elle, des projets risqués dans les Antilles. Elle offrait aux investisseurs de forts taux d’intérêt et la possibilité de profiter d’avantages fiscaux. L’argent se retrouvait à la Barbade après avoir transité par les Bahamas.

Les investisseurs ont commencé par toucher les intérêts promis, mais ceux-ci ont fini par fondre. Lorsqu’ils voulaient récupérer leur capital, on leur répondait que c’était impossible. Les plus chanceux ont réussi à obtenir la moitié de leur mise de fonds.

Cette affaire a défrayé la manchette le printemps dernier. En effet, des personnalités telles que le comédien Gilles Latulippe, la chroniqueuse Francine Grimaldi et l’homme d’affaires Placide Poulin auraient perdu près de 2 millions de dollars dans cette histoire.

Les amendes que réclame l’AMF à Mecca, Mastrocola, Krauth et Pistilli représentent le double ou le quadruple de celles prévues par la loi. L’AMF dit agir ainsi « pour des motifs de dissuasion générale et de protection des investisseurs ».

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