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Accréditation

MRCC 2 : la boîte à outils du conseiller

15 janvier 2016 | La rédaction | Commenter

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Vintage carpenter tools in a wooden boxCoût comptable, coût d’origine et valeur marchande de chaque titre, solde d’ouverture, nom de la partie qui détient ou contrôle chaque placement… Depuis le 31 décembre dernier, conformément aux exigences du MRCC 2, les courtiers doivent inclure de nouveaux renseignements dans les relevés de compte de leurs clients.

Pas si simple, direz-vous… Mais pour vous aider, l’Institut des fonds d’investissement du Canada (IFIC) vient de publier un nouveau bulletin résumant les différents points à retenir pour bien se conformer aux exigences du Modèle de relation client-conseiller – Phase 2 (MRCC 2), mais aussi respecter les objectifs que souhaitent atteindre les régulateurs.

« Essentiellement, l’objectif des organismes de réglementation est le suivant : permettre aux investisseurs d’acquérir une meilleure compréhension de leurs placements et rehausser leur confiance quant à leur capacité à prendre des décisions éclairées qui les aideront à réaliser leurs objectifs financiers », peut-on lire dans le document Pleins feux sur MRCC 2 : points à retenir pour les courtiers.

Pour ce faire, le courtier est invité à aller plus loin dans la transparence que ce qu’exige la nouvelle réglementation.

TROIS POINTS À RETENIR

Ce bulletin met l’accent sur trois éléments :

  • l’application des règles du MRCC 2 en ce qui concerne les placements qui ne sont pas des titres, comme les contrats de fonds distincts, les rentes et les CPG;
  • les paiements de transfert reçus de sociétés affiliées;
  • les commissions d’indication de clients.

Le relevé de compte doit désormais comprendre les renseignements exigés pour tous les titres et autres placements confiés au courtier par le client, y compris les contrats de fonds distincts, les rentes, les CPG et les placements qui ont été transférés. Le rapport sur le rendement doit quant à lui inclure tous les actifs du compte client, y compris les placements qui doivent être divulgués dans le relevé de compte, incluant les espèces.

Enfin, concernant le rapport sur les frais et les autres formes de rémunération, si les courtiers ne sont tenus d’inclure que leurs revenus en lien avec des titres, l’IFIC recommande de tout divulguer, et ce, afin d’aider l’investisseur à prendre de meilleures décisions. Cette pratique cadrerait, selon l’organisme, avec l’obligation des membres de l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACCFM) d’agir équitablement, honnêtement et de bonne foi avec leurs clients.

Le bulletin rappelle également que l’IFIC, par l’entremise de sa division éducative, l’IFSE, a lancé un nouveau module de formation continue conçu pour éduquer les conseillers sur les exigences en matière de divulgation de l’information et leurs obligations en vertu des changements réglementaires relatifs au MRCC 2.


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