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Justice

Norbourg : les coûts d’un scandale

24 mars 2011 | Ronald McKenzie | Commenter

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dollars_argent_maison_424Les honoraires de 11 millions de dollars que toucheront les avocats des investisseurs lésés dans le scandale Norbourg ne représentent qu’une partie des frais qui ont été engloutis dans le règlement de cette affaire, a appris Conseiller.ca.

On se rappellera que l’Autorité des marchés financiers (AMF) a engagé près de 12 millions de dollars en frais juridiques liés à ce dossier. En janvier 2007, 925 investisseurs ont eu droit à une indemnisation de 31 millions de dollars puisée à même le Fonds d’indemnisation des services financiers (FISF). Pour financer cette somme, l’AMF a décidé de majorer les cotisations que doivent verser les conseillers au FISF.

De ces 925 investisseurs, 22 ont reçu l’indemnisation maximale admissible de 200 000 $, a précisé le porte-parole de l’AMF à Conseiller.ca. Ces personnes, dont plusieurs ont perdu plus que les 200 000 $ réglementaires, auront le droit de réclamer la différence à même l’enveloppe de 55 millions de dollars prévue dans l’entente à l’amiable intervenue en janvier dernier.

La part de l’AMF dans cette enveloppe se chiffre à 20 millions de dollars. Quant aux participations financières respectives des autres parties prenantes à cette entente (KPMG, Beaulieu Deschambault, The Northern Trust, la société de fiducie Concentra), elles demeureront secrètes en raison d’une clause de confidentialité qu’elles ont exigée. La Caisse de dépôt et placement du Québec leur a remis 1 million de dollars afin de couvrir certains frais liés au procès, essentiellement des frais d’avocats.

Pour ce qui est de la facture de la firme Ernst & Young, chargée d’administrer ce qui restait de Norbourg, on n’en connaît pas exactement le montant, Mais on sait qu’il sera élevé. Ainsi, en mars 2006, le président de l’AMF de l’époque, Jean Saint-Gelais, a indiqué que les frais consacrés à l’administration provisoire et à la liquidation atteignaient déjà à près de 2 millions de dollars, soit quelque 1,4 million en honoraires versés à Ernst & Young et 550 000 $ au cabinet d’avocats Borden Ladner Gervais.

Au moment de mettre en ligne, Ernst & Young n’avait pas retourné nos appels.

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