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Justice

Scandale Norshield : amende pour Michel L’Italien

7 septembre 2012 | La rédaction | Commenter

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Petit à petit, on assiste au dénouement du scandale Norshield dans lequel une cinquantaine de particuliers, de sociétés et d’institutions ont perdu des millions de dollars. Cette fois-ci, le tribunal a rendu deux décisions concernant Michel L’Italien et René Joubert, deux anciens professionnels de l’industrie des services financiers.

Le 27 août dernier, l’ex-conseiller Michel L’Italien a écopé d’une amende de 80 000 $ pour son implication dans cette affaire. Il avait précédemment plaidé coupable aux huit chefs d’accusation qui pesaient contre lui, soit sept chefs pour aide au placement sans prospectus et un chef pour avoir fourni de l’information fausse ou trompeuse dans le cadre d’une opération sur titre.

Dans sa décision sur sanction, la cour a pris en considération un certain nombre de facteurs aggravants. Ainsi, Michel L’Italien était inscrit comme courtier en épargne collective au moment des infractions. Cela ne l’a pas empêché de profiter à répétition de la vulnérabilité des investisseurs. Certains se sont même endettés pour acheter les pseudo-produits de Norshield.

L’Autorité des marchés financiers (AMF) signale que Michel L’Italien est un habitué des tribunaux. En mars 2010, il a plaidé coupable à 102 chefs d’accusation dans le dossier de la Water Bank of America où une trentaine de petits épargnants de la Côte Nord ont été floués. Une amende de 500 000 $ lui avait alors été imposée. Toujours dans cette affaire, Michel l’Italien est encore l’objet d’une ordonnance de blocages et d’interdiction relative à Water Bank of America.

Par ailleurs, l’ex-planificateur financier René Joubert a été déclaré coupable de 60 chefs d’accusation en lien avec le placement illégal de produits de Norshield. Les représentations sur sentence seront entendues incessamment.

L’AMF reprochait au vice-président du Groupe Futur d’avoir illégalement agi à titre de courtier en valeurs (25 chefs), d’avoir aidé Balanced Return Fund et Olympus International Preferred Fund Ltd. à procéder à des placements illégaux (25 chefs) et d’avoir transmis de l’information fausse ou trompeuse aux investisseurs, notamment à l’effet que le placement était garanti (10 chefs)

Les manigances de René Joubert ont fait perdre 1,2 million de dollars à ces investisseurs.

Rappelons que le scandale Norshield a éclaté en juin 2005, trois mois avant l’affaire Norbourg. Des investisseurs qui réclamaient le rachat de leurs titres n’ont pu récupérer leur argent et ont porté plainte à l’AMF, qui a découvert le pot aux roses.

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