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Justice

Un habitué des tribunaux écope de 17 500 $ d’amendes

21 décembre 2010 | Ronald McKenzie | Commenter

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AMF_100L’administrateur de sociétés minières François C. Desrosiers vient d’écoper d’amendes totalisant 17 500 $. Cette sanction fait suite à sa culpabilité relativement à cinq chefs d’accusation pour avoir transmis des informations fausses ou trompeuses à l’Autorité des marchés financiers (AMF) et aidé la société Ressources Antoro à procéder à des placements illégaux.

À titre de facteur aggravant, le tribunal a notamment retenu que François C. Desrosiers était un financier aguerri qui connaissait les règles applicables au placement et que ses gestes n’étaient pas isolés.

Ce n’est pas la première fois que François C. Desrosiers a maille à partir avec la justice.

En juin 2010, il a écopé d’amendes totalisant 18 500 $ pour avoir fait défaut de déclarer dans le délai prescrit ses transactions sur les titres de Corporation Big Red Diamond et de Ressources Antoro, deux sociétés à l’égard desquels il était initié.

Quatre ans auparavant, la cour lui a imposé 21 000 $ d’amendes pour des retards dans ses déclarations de transactions d’initié à l’égard des sociétés Big Red Diamond, Ressources Melkior et Ressources Antoro.

En juillet 2010, l’AMF a déposé 84 chefs d’accusation contre François C. Desrosiers et la société d’exploration minière Korinor. L’AMF leur reproche d’avoir contrevenu à une décision de la Commission des valeurs mobilières du Québec, procédé à des placements illégaux, transmis de l’information fausse ou trompeuse, entravé le travail d’un enquêteur, etc. Dans le cadre de cette poursuite, l’AMF réclame des amendes de 707 000 $.

Korinor compte parmi ses administrateurs François C. Desrosiers. Elle fait l’objet d’une interdiction d’opération depuis juin 2006.


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