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Dons de titres ou dons en argent?

7 juin 2012 | La rédaction | Commenter

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Vos clients qui détiennent des titres peuvent tirer un avantage fiscal à en faire don. Selon la BMO, il y a deux avantages à faire un don de titre. Le premier est que votre client recevra un reçu d’impôt pour la valeur du titre au cours de fermeture du jour; l’œuvre de bienfaisance qu’il aura choisit recevra ce titre. Ensuite, votre client ne paiera pas d’impôt sur le gain en capital qui s’applique habituellement à la vente d’un titre, puisqu’il en fait don.

« C’est là une manière rapide, simple et pratique de faire une différence et de soutenir une cause en laquelle vous croyez, estime Marvi Ricker, vice-présidente et directrice générale, Services conseils en philanthropie, BMO Banque privée Harris. Comme de nombreux Canadiens souhaitent faire des dons à des œuvres de bienfaisance, de nombreux organismes, comme Centraide et d’autres fondations locales, offrent cette autre option de don aux investisseurs qui souhaitent appuyer d’excellentes causes. »

 

Exemple comparatif entre un don d’actions et un don en argent

M. JoliCoeur, âgé de 50 ans, aimerait bien faire un don important. Il détient actuellement des actions qu’il a acquises, il y a environ une dizaine d’années, pour un montant de 50 000 $ et qui ont maintenant une valeur de 100 000 $. M. JoliCoeur a donc un gain en capital latent de 50 000 $ (soit leur valeur de 100 000$ moins leur coût de 50 000 $) sur ses actions dont la moitié (soit 25 000 $) serait imposable s’il décidait de les vendre aujourd’hui.

Le tableau ci-dessous montre l’économie d’impôts dont pourra bénéficier M. JoliCoeur s’il décide de faire son don de 100 000 $ en transférant ses actions au nom de l’organisme de son choix, plutôt que de simplement faire un chèque à même ses liquidités. Pour les fins de l’exemple, nous allons supposer que M. JoliCoeur est imposé au taux marginal supérieur, soit environ 50 %, et que ses revenus imposables sont assez élevés pour tirer avantage des crédits d’impôts pour dons de charité.

Don d’actions Don en argent
Valeur du don 100 000 $ 100 000 $
Impôts à payer sur le gain en capital (25 000 $ X 50%) 0 $ 12 500 $
Crédit d’impôts fédéral et provincial provenant de la valeur du don (100 000 $ X 50%) 50 000 $ 50 000 $
Coût réel du don après impôts 50 000$ 37 500 $

Source: Moisson Québec

La lecture de ce tableau nous indique que M. JoliCoeur bénéficierait d’une économie d’impôts de l’ordre de 12 500 $ s’il décidait de donner ses actions au lieu de faire un don en argent.

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