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Épargne

L’art d’investir en optimisant les rendements après impôt

24 mai 2011 | André Fok Kam | Mis à jour le 31 mai 2013 | Commenter

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Il est avantageux pour la plupart des investisseurs de détenir leurs placements à l’intérieur d’un régime qui bénéficie d’un report d’impôt, comme le REER, ou d’un régime libre d’impôt, comme le CELI. Cependant, le montant qui peut être investi à l’intérieur de ces régimes est limité par les droits de cotisation de l’investisseur. Une fois que ceux-ci ont été utilisés, la prochaine étape consiste à investir à l’intérieur d’un compte non enregistré. Dès lors, il faut envisager les considérations fiscales afférentes.

Pourquoi? Parce que les impôts peuvent avoir une incidence importante sur les rendements. Il existe peu de données au Canada, mais des études américaines ont démontré que durant la décennie de 1999 à 2008, les impôts ont diminué le rendement annuel moyen des fonds d’actions de 1,13 point de pourcentage. Les fonds d’obligations ont souffert encore davantage puisque les impôts ont miné leur rendement annuel moyen de 2,13 points de pourcentage.

En général, les investisseurs épargnent en vue de leur retraite sur de longues périodes de temps. Grâce à la magie des intérêts composés, un écart d’un ou deux points de pourcentage dans le rendement annuel peut faire la différence entre une retraite aisée et une retraite frugale. L’investissement fiscalement avantageux peut contribuer à réduire la ponction fiscale.

L’ABC de l’investissement fiscalement avantageux
L’investissement fiscalement avantageux n’a pas pour but de minimiser les impôts. Si tel était l’objectif, il pourrait être réalisé très simplement en détenant des placements qui ne génèrent aucun rendement. L’objectif est plutôt de maximiser le rendement après impôt.

Il est important de noter que l’efficacité fiscale ne constitue qu’une partie du portrait. Un conseiller devrait recommander des produits en fonction de leurs caractéristiques et de leur convenance au client. Bien que les considérations d’ordre fiscal doivent former une partie intégrante de l’exercice, une recommandation ne devrait pas être fondée uniquement sur celles-ci, à l’exclusion d’autres facteurs pertinents.

Les rendements peuvent prendre différentes formes, selon la nature du placement. Ainsi, l’encaisse produit des revenus d’intérêts. Les obligations génèrent des revenus d’intérêts et, dans une certaine mesure, des gains en capital. Les actions produisent des gains en capital ainsi que des dividendes.

Les types de rendement les plus courants sont :

  • les revenus d’intérêts;
  • les dividendes provenant de sociétés canadiennes;
  • les dividendes provenant de sociétés étrangères;
  • les gains en capital réalisés, déduction faite des pertes en capital réalisées;
  • les gains en capital non réalisés, déduction faite des pertes en capital non réalisées.

Chaque type de rendement est imposé différemment, comme indiqué dans le tableau.

Traitement fiscal des rendements

Type de rendement

Traitement fiscal

Revenus d’intérêts Pleinement imposés au taux marginal de l’investisseur
Dividendes de sociétés canadiennes Sujets à majoration et au crédit d’impôt pour dividendes
Dividendes de sociétés étrangères Pleinement imposés au taux marginal de l’investisseur
Gains réalisés, déduction faite des pertes réalisées 50 % sont imposés au taux marginal de l’investisseur
Gains non réalisés, déduction faite des pertes non réalisées Non imposables aussi longtemps que les gains ne sont pas réalisé

Les intérêts et les dividendes de sociétés étrangères sont imposés comme des revenus ordinaires. En d’autres mots, ils sont imposés en totalité au taux marginal de l’investisseur.

Les dividendes de sociétés canadiennes sont imposés selon des règles particulières, relatives à la majoration et au crédit d’impôt pour dividendes, qui ont pour but d’éviter la double imposition.

Maximiser les gains en capital
Du point de vue fiscal, les gains en capital ont deux caractéristiques importantes. En premier lieu, ils sont moins imposés que les autres types de rendement – seuls 50 % des gains en capital doivent être inclus dans le revenu imposable. Tirer le meilleur parti du traitement favorable des gains en capital est un principe important de l’investissement fiscalement avantageux.

Deuxièmement, les gains en capital sont imposables (et les pertes en capital déductibles) uniquement lorsqu’ils sont réalisés, par exemple, lorsque l’investisseur dispose du placement concerné. Aussi longtemps que l’investisseur conserve le placement, l’impôt sur le gain est reporté. Puisque l’investisseur est libre de décider quand disposer de ses placements, la date du versement de l’impôt sur les gains en capital est, dans une certaine mesure, discrétionnaire.

Il est toujours préférable de verser des impôts le plus tard possible. Le montant peut être investi entre-temps et produire des rendements supplémentaires. Le report de l’impôt sur les gains en capital est un autre principe important de l’investissement fiscalement avantageux.

Implications pour la répartition d’actifs
Le fardeau fiscal d’un investisseur dépend de l’importance relative des différents types de rendement générés par son portefeuille de placements. C’est lorsqu’il y a gains en capital que le fardeau est le moindre – particulièrement lorsque les impôts sont reportés aussi longtemps que possible. Les investisseurs les plus imposés sont ceux dont les rendements prennent la forme de revenus ordinaires, par exemple les intérêts.

L’importance relative des différents types de rendement au sein d’un portefeuille dépend dans une grande mesure de la répartition d’actifs, qui est le processus de répartition du portefeuille entre les différentes catégories d’actifs, comme les actions, les obligations et l’encaisse. Un portefeuille avec une répartition importante en actions produira des rendements essentiellement sous la forme de gains en capital et possiblement de dividendes. À l’opposé, un portefeuille avec une répartition importante en obligations ou en encaisse produira des rendements essentiellement sous la forme d’intérêts.

La pratique exemplaire en matière de répartition d’actifs consiste à utiliser un logiciel d’optimisation. Cet outil informatique utilise le rendement attendu et la volatilité de chaque catégorie d’actifs ainsi que les corrélations pertinentes afin de générer un ensemble de portefeuilles efficients. Un tel portefeuille comporte le moins de risque pour un rendement attendu donné. Chaque portefeuille efficient représente un rapport risque-rendement différent. L’investisseur choisit alors celui qui correspond le mieux à sa tolérance au risque.

L’exercice d’optimisation utilise généralement des données (rendements, volatilités, corrélations) avant impôt. Cette approche convient parfaitement à des investisseurs exempts d’impôt comme les caisses de retraite. Toutefois, pour l’investisseur imposable, c’est le rendement après impôt qui compte. Ainsi, la répartition d’actifs dans ce cas devrait être effectuée en utilisant des données après impôt. En raison du traitement fiscal favorable des gains en capital, il en résultera généralement une répartition plus importante en actions.

Payer de l’impôt tout en faisant des pertes
Lorsqu’un investisseur détient des actions directement, il réalise un gain ou une perte en capital au moment de disposer de ses placements. C’est alors seulement qu’il est imposé sur le gain en capital ou qu’il obtient une déduction pour la perte en capital. Les choses se compliquent lorsqu’il détient les actions indirectement par l’entremise d’un fonds d’investissement. Dans de tels cas, il pourrait avoir à verser des impôts sur des gains en capital même s’il conserve les parts du fonds.

Lorsqu’un fonds d’investissement réalise des gains en capital, il les distribue systématiquement, déduction faite des pertes réalisées, à ses porteurs de parts, lesquels sont ensuite imposés. Il est logique pour les fonds d’investissement de distribuer leurs gains parce que, à certaines conditions, ils peuvent déduire aux fins de l’impôt les montants distribués aux investisseurs. Comme le taux d’imposition marginal de la plupart des investisseurs est inférieur à celui du fonds, il en résulte une réduction du total des impôts à être versés par le fonds et ses investisseurs.

Ce régime fiscal peut produire des résultats déconcertants pour les investisseurs non avertis. Par exemple, en 2008, les marchés boursiers ont chuté brutalement et la plupart des investisseurs ont connu des rendements négatifs. Et malgré leurs pertes, de nombreux investisseurs ont dû verser des impôts.

Lorsque les marchés ont dégringolé, la plupart des fonds d’investissement ont connu des pertes non réalisées sur leurs portefeuilles de placements. Ces pertes non réalisées ont plus que compensé les gains réalisés plus tôt dans l’année, si bien que les rendements de l’année ont été négatifs.

Les pertes non réalisées n’ont aucun impact fiscal immédiat mais les gains réalisés sont imposables dans la même année. Afin de ne pas avoir à verser des impôts, les fonds ont distribué leurs gains réalisés à leurs investisseurs qui ont été imposés en conséquence, et ce, en dépit des rendements négatifs de l’année.
Quelle leçon devrait-on tirer de tout ceci? Lorsqu’un investisseur acquiert des parts d’un fonds d’investissement, il devrait tenir compte de la propension du fonds à verser des distributions. Les distributions n’enrichissent pas les investisseurs. Elles les appauvrissent plutôt en entraînant une facture fiscale. Les investisseurs s’enrichissent lorsque le fonds réalise un rendement, et non lorsque le rendement est distribué.

La convenance au client et les considérations fiscales
Il est extrêmement important que le placement convienne à l’investisseur, compte tenu de ses objectifs de placement, de sa tolérance au risque ainsi que des caractéristiques du placement, y compris le traitement fiscal.

À titre d’exemple, la portion d’un portefeuille qui est investie en actions peut l’être en actions de sociétés qui versent des dividendes ou de celles qui n’en versent pas. Dans ce dernier cas, le rendement prend la forme d’un gain en capital, sur lequel l’impôt est différé tant et aussi longtemps que le titre est conservé.

Un placement dans les actions d’une société qui verse des dividendes convient à des investisseurs qui ont besoin d’un revenu courant de leurs portefeuilles, comme les personnes retraitées. Il est donc moins justifié dans le cas d’investisseurs qui n’ont pas besoin de revenus courants, ceux qui ont un emploi rémunéré par exemple. Pour ces derniers, la meilleure façon d’utiliser les dividendes serait probablement de les réinvestir dans d’autres actions de la société. Ceci équivaudrait à un programme d’achats périodiques par sommes fixes, avec les avantages connexes. Toutefois, les investisseurs devront verser des impôts sur les dividendes.

Du point de vue fiscal, il serait plus avantageux pour ces investisseurs de détenir des actions de sociétés qui ne versent pas de dividendes et de gagner leur rendement sous la forme de gains en capital non réalisés. Certes, cette approche peut comporter davantage de risques. Les sociétés qui versent des dividendes sont généralement de grandes entreprises bien établies, alors que celles qui n’en versent pas sont généralement de plus petites entreprises en phase de croissance.

Toutefois, cet argument ne devrait pas être poussé trop loin. À la suite de la correction importante des marchés survenue en 2008, les actions de sociétés qui versent des dividendes sont devenues de plus en plus populaires auprès des investisseurs. Après tout, les dividendes représentent des espèces sonnantes et trébuchantes. D’autre part, les gains en capital non réalisés sont exposés aux aléas du marché et risquent de fondre dans l’éventualité d’une correction.

Cette distinction est tout à fait valable si l’investisseur a l’intention de dépenser les dividendes ou de les conserver sous forme d’encaisse. Toutefois, si les dividendes sont réinvestis, ils seront à nouveau exposés aux aléas du marché. Entre-temps, l’investisseur aura été appauvri du montant de l’impôt sur les dividendes.

André Fok Kam est un consultant spécialisé dans les services financiers et l’auteur du cours de formation continue sur l’investissement fiscalement avantageux (en anglais seulement) offert par l’Institut IFSE.
Il est membre du comité d’examen indépendant des Fonds Standard Life et des Fonds Landry Morin.

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