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Les experts financiers recommandent – Yogesh Bansal

12 février 2015 | Yogesh Bansal | Commenter

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Yogesh Bansal, CPA, CGA, CFP
CF Canada Financial | NetWorth Financial Corp.

Exemple typique de clients échaudés par de mauvais investissements passés, Rémi et Jean-François ne veulent pas prendre de risque pour le moment; ils devront cependant se tourner vers l’avenir. La bonne nouvelle est qu’à court terme, au moins, ils auront probablement la possibilité d’obtenir un allègement fiscal en amortissant une partie de la perte d’investissement.

Il est certain qu’avant que toute perte soit reconnue à des fins fiscales, le prêt ou la garantie doit être défini comme une créance irrécouvrable. Puisque le restaurant a fait faillite et que l’on ne s’attend pas à ce qu’il ouvre ses portes de nouveau, l’investissement de Rémi et Jean-François répond à ce critère.

Je présume que Rémi et Jean-François ont utilisé leurs fonds non enregistrés pour investir dans le restaurant, étant donné que chacun d’eux détient un CELI de 32 000 $, soit le maximum, et qu’il est peu probable qu’ils aient choisi de retirer de l’argent de leurs REER. S’ils ont utilisé leurs fonds communs d’actions ou leurs actions pour financer leur investissement en restauration, ils ont obtenu un gain en capital à ce moment-là. Ils seraient donc en mesure d’amortir la perte en capital découlant de l’investissement dans le restaurant.

L’élément le plus important est le suivant : comment a été établi le plan d’investissement du restaurant? Si Rémi et Jean-François ont été impliqués dans un partenariat avec le propriétaire du restaurant, ceux-ci sont personnellement responsables de toutes les dettes de l’entreprise envers les créanciers. En revanche, toute perte en capital subie sera considérée comme perte déductible au titre d’un placement d’entreprise et peut ainsi être déduite de leur revenu d’emploi respectif à des fins fiscales. Ils ne sont pas obligés de réclamer ces pertes en une seule fois : ils peuvent les appliquer contre des revenus de trois années antérieures. Ainsi, ils pourraient bénéficier de ces pertes en capital, et ce, dès que possible.

Il faut aussi déterminer le montant de la perte de Rémi et celui de Jean-François, et la façon dont les valeurs non encaissables (radiations) affecteront le taux d’imposition marginal de chacun d’eux; l’objectif consisterait à obtenir un remboursement d’impôt maximum. Supposons par exemple que les premiers 20 000 $ permettraient à Jean-François d’économiser 43 %, mais que les 5 000 $ suivants ne lui permettraient que d’économiser 35 %. Dans ce cas, il voudrait peut-être retenir ce dernier montant et envisager de l’utiliser l’année suivante.

Le problème, dans ce cas-ci, est que ce sera un an plus tard, et que les pertes de Jean-François ne peuvent être reportées que trois ans en arrière. Il faudra donc qu’il puisse déterminer s’il aura assez de gains en capital pour compenser les pertes s’il les reporte à l’année suivante. Notons toutefois qu’en réalité Rémi et Jean‑François n’ont pas à vendre les actions et les fonds communs de placement pour obtenir des gains en capital. Il suffit de passer d’un placement à un autre.

Ainsi, en fin de compte, le montant de la perte n’est pas vraiment de 175 000 $, lorsque l’on considère l’incidence après impôt. Mais il ne faut pas sous-estimer le choc émotionnel et financier attribuable à la perte; l’équivalent de deux ans de leurs économies s’est envolé (moins les avantages fiscaux en raison de la perte). Par contre, Jean-François et Rémi doivent comprendre que, en raison de leur horizon temporel, ils disposent de bonnes possibilités de faire fructifier leurs placements.

Si Rémi et Jean-François désirent vraiment détenir des produits à taux fixe, comme des obligations ou des CPG, ils devront savoir que les revenus de ces placements sont entièrement imposables l’année de perception, à moins qu’ils soient détenus dans un compte enregistré. Au lieu de cela, je les encouragerais à placer leurs fonds d’actions dans leur compte non enregistré; en partie parce qu’ils offrent plus de possibilités de croissance, mais aussi parce que les gains en dividendes et en capital sont moins lourdement imposés. En fait, le couple devrait avoir quelques gains en capital en amortissant les pertes en capital résultant de l’entreprise risquée en restauration.

Si Rémi et Jean-François persistent à croire que la sécurité est leur principale motivation, je leur proposerais aussi d’investir dans des fonds distincts, qui offrent une garantie de capital, tout en fournissant une possibilité de croissance. Par contre, ceux-ci doivent être au courant qu’il y a un coût associé à cette sécurité, soit un ratio de frais de gestion plus élevé; mais au moins, c’est une meilleure solution que celle d’acheter un CPG. Lorsque le couple pourra observer la croissance de ses fonds distincts, il acceptera peut‑être d’étudier les autres options qui s’offrent à lui, comme les fonds communs de placement d’actions de premier ordre.

En conclusion, j’ajouterais qu’il est nécessaire que Rémi et Jean-François aient une rencontre avec leur conseiller financier afin de comprendre parfaitement comment l’impact de leur perte d’investissement affecte leur situation financière. Lorsqu’ils se seront remis de cette mauvaise expérience, ils pourront envisager un avenir plus prospère.

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