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Épargne

Miser sur les propriétaires d’entreprise pour accroître sa clientèle

2 février 2015 | Soumis par la Financière Sun Life | Commenter

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À la fin de 2012, le Québec comptait plus de 236 000 entreprises avec employés. Et 98,2 % de celles-ci comptaient de 1 à 99 employés.[1] Il s’agit là d’un énorme créneau. Pourquoi ne pas repérer les propriétaires d’entreprise parmi vos clients et leur faire une place de choix dans votre stratégie de développement d’affaires?

La plupart des propriétaires d’entreprise conviennent que l’assurance-vie répond bien à leurs besoins et résout certains problèmes liés à la croissance de leurs affaires.

Une assurance-vie est utile à plus d’un titre. En plus de limiter le risque de pertes financières en cas de décès prématuré du propriétaire et de permettre le maintien des activités, elle offre une protection en cas de décès d’un collaborateur essentiel, peut faire office de garantie de prêt, représente un moyen de financer une convention de rachat de parts, permet d’accumuler des actifs et de planifier la succession du ou des propriétaires. Passons brièvement en revue chacune de ces applications.

Assurance collaborateurs essentiels

Il arrive souvent, dans une petite entreprise, qu’une ou deux personnes soient indispensables. Ce sont généralement les propriétaires. Pour se protéger, en cas de décès de l’un d’eux, l’entreprise peut souscrire une assurance sur leur tête et payer les primes correspondantes. Le produit de l’assurance permettra d’engager un remplaçant, de rembourser des dettes ou de prendre le temps nécessaire pour liquider les actifs et dissoudre l’entreprise.

Garantie d’un prêt

L’entreprise qui demande un prêt doit souvent présenter, en garantie, une assurance-vie sur la tête du propriétaire. Elle est propriétaire du contrat et paie les primes, et elle est aussi la bénéficiaire désignée.

Le propriétaire du contrat cède celui-ci en garantie du prêt et le document de cession est déposé auprès de la compagnie d’assurance qui a établi le contrat. En cas de décès de l’assuré, le prêteur a droit en priorité au montant d’assurance correspondant au solde impayé du prêt. L’entreprise reçoit le reste.

Convention de rachat de parts

Une convention de rachat de parts prépare la relève en cas de décès d’un propriétaire ou autre événement important. Il s’agit d’un volet clé d’un bon plan d’entreprise, qui joue un rôle important dans le maintien des affaires. Une convention de rachat de parts assure aussi la sécurité financière des propriétaires et de leur famille. Elle peut être financée au moyen d’une assurance-vie qui procure immédiatement les fonds nécessaires au rachat de la part d’un associé.

Stratégie d’accumulation d’actifs

Par ses caractéristiques — capital-décès, avantages fiscaux, protection contre les créanciers —, l’assurance-vie représente, pour les propriétaires d’entreprise, un outil d’accumulation d’actifs extrêmement efficace. Elle permet une croissance des fonds en report d’impôt et des avances sur contrat, et donne accès à la valeur de rachat. Le type de contrat dépend des objectifs de l’entreprise ou de son propriétaire.

Planification successorale

Dans bien des cas, le patrimoine du propriétaire se trouve bloqué dans l’entreprise. Si les plans de succession et de relève sont incomplets, un impôt très lourd pourrait être dû au décès, ce qui obligera l’entreprise à fermer. Une assurance-vie peut procurer les fonds nécessaires au paiement de l’impôt, au décès du propriétaire.

L’assurance temporaire et les garanties facultatives connexes conviennent aux propriétaires uniques, aux associés d’une société de personnes et aux propriétaires d’une société qui :

  • viennent de se lancer en affaires ou souhaitent prendre de l’expansion
  • se soucient de la relève
  • veulent s’assurer contre un risque important et temporaire
  • cherchent à protéger la valeur que représente un collaborateur essentiel
  • ont besoin d’une assurance dont la durée correspond à celle de leur plan d’entreprise
  • recherchent une solution pour le financement d’une convention de rachat de parts
  • tiennent à garantir leur assurabilité en cas de décès de l’un des associés
  • veulent accroître le montant de l’assurance de leur entreprise, à mesure que cette dernière prend de la valeur

Étude de cas — Dilemme posé par l’existence de plusieurs associés

La société XYZ vaut environ 3,6 millions de dollars et est dirigée par trois associés qui en détiennent chacun un tiers. Ces associés veulent s’assurer qu’en cas de décès de l’un d’eux, la société disposera de fonds suffisants pour payer à la famille de l’associé décédé la valeur de sa part. L’entreprise est relativement nouvelle et a pris rapidement de l’expansion. Les associés ont une convention de rachat de parts, mais pas d’assurance-vie pour la financer. Les revenus sont largement réinvestis pour profiter des possibilités de croissance. Les primes doivent donc être abordables.

Votre offre

Vous pouvez proposer à la société XYZ un contrat d’assurance temporaire 20 ans sur plusieurs têtes qui couvre chaque associé pour sa part, soit 1,2 million de dollars. En cas de décès d’un associé, la société XYZ pourra utiliser le produit de l’assurance pour racheter la part de l’associé décédé.

Cette stratégie règle la question du transfert de propriété, mais pose un autre problème. Chaque associé ne possède plus maintenant un tiers de la société, mais la moitié. Une assurance additionnelle, davantage en rapport avec la part de chaque associé survivant, est donc maintenant nécessaire.

La solution est d’ajouter la garantie Protection du partenaire d’affaires, qui assure le maintien des activités en garantissant l’assurabilité des deux associés survivants. La société XYZ peut ainsi souscrire une assurance-vie additionnelle sur la tête des associés survivants, après le décès du premier associé. Pour cela, le propriétaire du contrat doit prouver que les associés continuent de détenir une part de la société. Il doit aussi justifier la valeur de la société. Le montant total de l’assurance additionnelle souscrite sur la tête des associés survivants ne peut être supérieur au capital-décès versé au décès du premier associé. Le montant de l’assurance de chaque associé survivant sert à déterminer le montant de l’assurance additionnelle. Dans ce cas, la société XYZ pourrait souscrire une assurance additionnelle de 600 000 $ pour chaque associé survivant, ce qui porterait à 1,8 million de dollars le montant total de leur assurance respective.

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Résultat

En recommandant une assurance temporaire 20 ans avec garantie Protection du partenaire d’affaires :

√ Vous permettez à la société XYZ de payer des primes abordables qui pèsent moins sur sa trésorerie.

√ Vous permettez le rachat de la part de l’associé décédé au moyen du capital-décès.

√ Vous permettez à la société XYZ de souscrire une assurance sur la tête des associés survivants sans que leur assurabilité pose un problème.

La plupart des compagnies d’assurance offrent ces options, mais la Financière Sun Life est la seule à proposer la garantie Protection du partenaire d’affaires, qui garantit l’assurabilité des associés survivants. L’assurance-vie représente plusieurs avantages pour les propriétaires d’entreprises; cette solution abordable qui répond à leurs besoins uniques pourrait grandement les intéresser.




[1] Statistique Canada, Principales statistiques relatives aux petites entreprises, Août 2013, Tableau 1

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