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Épargne

Aidez vos clients à protéger leur actif et à léguer celui-ci à ceux qu’ils ont désignés

3 juin 2013 | Soumis par la Financière Sun Life | Commenter

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On peut affirmer sans trop s’avancer que la plupart des gens préfèrent laisser un héritage durement gagné à leurs êtres chers et aux organismes qui leur tiennent à cœur plutôt que de payer plus d’impôt que nécessaire!

De nombreux Canadiens parviennent à accumuler un actif considérable tout au long de leur vie active. Bien que l’État ait créé des programmes comme les REER pour reporter l’impôt de son vivant, les héritiers auront un jour à payer l’impôt sur une partie de cet actif. Plusieurs ont conscience qu’il y aura un coût pour leurs ayants droit à leur décès, mais ils ignorent souvent à quel point l’impôt à payer peut être important.

S’ils n’ont pas de plan, l’impôt peut ronger une bonne partie de leur actif.

Défis à relever lorsque vient le temps de laisser un héritage durable

Amorcez une conversation avec vos clients en leur demandant s’ils ont songé à leur héritage, en particulier, à qui ou à quoi ils le laisseront. Expliquez-leur les deux principaux défis auxquels ils pourraient ne pas avoir pensé et avec lesquels ils devront composer lorsqu’ils commenceront leur planification successorale :

1. Impôt payable au décès

Lorsqu’une personne décède, l’Agence du revenu du Canada (ARC) considère qu’il a disposé de tous ses éléments d’actif à leur juste valeur marchande. Les ayants droit peuvent devoir de l’impôt sur cette valeur et les bénéficiaires peuvent ainsi recevoir beaucoup moins que ce que souhaitait le client.

2. Provisionner l’impôt à payer

Certains clients veulent s’assurer que la valeur totale de leur actif est protégée et transmise intégralement à leurs bénéficiaires lorsqu’ils décèdent. Ils veulent savoir quel pourrait être l’impôt à payer et cherchent une façon rentable de le payer.

La stratégie liée au Programme de protection du patrimoine qui fait appel à l’assurance-vie entière avec participation pourrait offrir une réponse à ces deux questions.

Fonctionnement du Programme de protection du patrimoine (PPP)

Le PPP permet de voir l’ampleur de l’obligation fiscale imputée aux héritiers et comment un contrat d’assurance-vie peut constituer un moyen rentable de couvrir l’impôt au décès. De cette manière, vos clients peuvent transmettre un actif intact à leurs bénéficiaires.

Au décès du client ou au décès du conjoint survivant, la juste valeur marchande de l’actif enregistré du client sera pleinement imposable. De plus, 50 % des gains en capital associés à son actif non enregistré sera imposable. Dans le cas des clients qui possèdent des sommes importantes, cela pourrait représenter une facture fiscale substantielle pour les héritiers. Le PPP peut aider à préserver la valeur totale de cet actif et pourrait constituer le moyen le plus rentable pour provisionner l’impôt à payer au décès.

Dans le cadre de cette stratégie, le client souscrit un contrat d’assurance-vie pour offrir à ses bénéficiaires un capital-décès exempt d’impôt. Les bénéficiaires peuvent ensuite utiliser le capital-décès pour payer l’impôt sur la succession, et ainsi, hériter d’un actif intact.

Les primes d’assurance-vie coûtent souvent moins cher que l’impôt à payer, qui doit être réglé comptant, en vendant des titres ou en empruntant des fonds.

Pourquoi l’assurance-vie entière avec participation serait-elle avantageuse pour vos clients?

Plusieurs formes d’assurance-vie conviennent à la stratégie liée au PPP, notamment l’assurance temporaire, l’assurance-vie universelle et l’assurance-vie entière à primes limitées. Le présent article met l’accent sur le pouvoir que l’assurance-vie entière avec participation peut offrir aux clients.

Garanties – L’assurance-vie entière avec participation comporte une valeur de rachat garantie qui croît tout au long de la durée du contrat.

Croissance stable – Une stratégie de placement à long terme, un compte de contrats avec participation bien établi et une philosophie de gestion prudente sont autant d’éléments qui, ensemble, contribuent aux rendements stables offerts aux propriétaires de contrat.

Peu de gestion – Les propriétaires de contrat n’ont pas à sélectionner des placements dans le cadre du contrat ni à gérer ceux-ci. Le compte des contrats avec participation de la Sun Life, à titre d’exemple, est géré par une équipe de spécialistes des placements.

Occasions de diversification – Les clients peuvent diversifier leur actif en ayant accès au compte des contrats avec participation par l’entremise de participations. Ce compte diversifié est composé d’obligations, de placements immobiliers, d’actions et de titres hypothécaires.

Acquisition des participations – Une fois que les participations sont attribuées à un propriétaire de contrat, celles-ci demeurent à son compte à moins qu’il en demande le retrait. Cela contribue à réduire la fluctuation de la valeur de rachat et ajoute de la stabilité aux valeurs à long terme du contrat.

Analysez votre clientèle pour voir si vous avez des clients qui présentent certaines des caractéristiques suivantes :

  • ont entre 50 et 70 ans;
  • ont un actif faisant l’objet d’un report d’impôt considérable;
  • veulent un moyen abordable pour leurs bénéficiaires de payer l’impôt sur la succession;
  • ont réglé la majorité ou la totalité de leurs dettes;
  • veulent laisser un héritage.

 

S’ils correspondent à ce profil, songez à discuter du PPP comme moyen efficace pour eux de réduire les effets de l’impôt et de laisser un héritage durable. Apprenez-en davantage sur le Programme de protection du patrimoine et utilisez la fiche de renseignements, l’étude de cas, le relevé pour les clients et le séminaire à l’intention des conseillers pour vous aider à expliquer les avantages du PPP à vos clients.

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