Photo : Ekachai Lohacamonchai / 123RF

Le régime enregistré d’­épargne-études (REEE) est sans contredit l’outil par excellence lorsqu’il s’agit de financer les études postsecondaires d’un enfant mineur. Avec une subvention fédérale (SCEE) de 20 % et provinciale (IQEE) représentant 10 % de la cotisation, le ­REEE se retrouve parmi les régimes les plus généreux. De plus, il offre un abri fiscal tant que les sommes y demeurent et la possibilité d’un fractionnement du revenu lors du retrait.

En l’absence de capital disponible, ­est-il avantageux d’emprunter pour cotiser immédiatement au ­REEE afin de recevoir les subventions ?

Rembourser le prêt dans un court délai

Tout comme pour un prêt ­REER, le prêt ­REEE devrait idéalement être remboursé rapidement pour que la stratégie soit rentable. Cette rentabilité dépend principalement des subventions reçues et du coût d’emprunt.

Ce dernier correspond généralement au montant des intérêts appliqués sur le prêt. Les intérêts payés ne sont pas déductibles d’impôt, mais au moment du retrait, les rendements sont imposables entre les mains du bénéficiaire, qui a généralement un faible taux d’imposition.

Prenons, par exemple, une personne qui emprunte 5 000 $ pour cotiser à un ­REEE et reçoit 1 500 $ en subventions la même année, avec un taux d’intérêt sur le prêt de 6 %, un rendement de 4 % sur les investissements et un impôt de 10 % au retrait du paiement d’aide aux études (PAE). Le tableau suivant démontre l’évolution de la rentabilité de cette stratégie.

L’addition des subventions et du rendement rend l’effet de levier rentable à court terme même si le taux d’intérêt sur le prêt est élevé. L’effet de levier permet principalement d’obtenir les subventions plus rapidement, mais aussi de générer des revenus sur ces sommes. Cependant, la rentabilité décroît tant que le prêt n’est pas remboursé.

Évidemment, pour que cette stratégie soit rentable à long terme, le rendement doit être plus élevé que le taux d’emprunt, mais ce rendement dépend du profil d’investisseur. Puisqu’il est généralement recommandé de prioriser les revenus fixes dans le ­REEE, l’effet de levier a peu de chances d’être rentable.

Par ailleurs, dès que le bénéficiaire a des impôts à payer sur le retrait des rendements et des subventions, la ­plus-value de la stratégie en est aussi diminuée.

Cas spéciaux

Dans certains cas, il est important de cotiser au ­REEE le plus rapidement possible pour que le bénéficiaire puisse recevoir les subventions lorsqu’il sera âgé de 16 ou 17 ans. En effet, la ­SCEE ne sera versée dans le ­REEE établi pour un bénéficiaire de cet âge que si l’une des deux conditions suivantes est remplie :

  • un montant d’au moins 2 000 $ a été cotisé au ­REEE de l’enfant (et n’en a pas été retiré) avant la fin de l’année civile où il a atteint 15 ans ;
  • un montant minimum de 100 $ par année a été cotisé au ­REEE de l’enfant (et n’en a pas été retiré) pendant au moins quatre des années précédant la fin de l’année civile où l’enfant a franchi le cap des 15 ans.

Dans cette situation précise, en l’absence de revenu disponible, emprunter pour cotiser au ­REEE est une stratégie à envisager. On s’assure ainsi que le bénéficiaire puisse recevoir des subventions jusqu’à ses 18 ans.

David ­Truong, ­CIWM, ­Pl. Fin., M. Fisc., est conseiller, ­Centre d’expertise, ­Banque ­Nationale ­Gestion privée 1859.