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« Partir, c’est mourir un peu, […] on laisse un peu de soi-même, en toute heure et dans tout lieu », écrivait le poète Edmond Haraucourt. On laisse effectivement, dans le long trajet de la vie, des choses ici et là. Résultat: c’est un véritable cassetête pour ceux qui doivent ensuite retracer les avoirs oubliés d’un proche décédé.

La dernière chose que l’on a envie de faire lorsque disparaît une personne qui nous est chère, c’est de commencer à jouer à Columbo, souligne Magali Dussault-Brodeur, conseillère en planification du patrimoine à Assante Clientèle privée.

L’un des problèmes modernes qui se pose quand on veut amasser la bonne documentation pour liquider une succession, c’est que les preuves physiques tendent à disparaître.

« C’est difficile à l’ère du numérique, car on reçoit maintenant tous nos relevés sur Internet. Il y a de moins en moins de traces papier de ce qu’on fait et nos ordinateurs sont protégés par un mot de passe, note Mme Dussault-Brodeur. On n’a donc pas accès aux documents. »

La solution est simple, mais exige l’effort de colliger toutes les informations au même endroit de son vivant. « Premièrement, il faut faire un bilan de nos contacts, des institutions avec lesquelles on fait affaire et mettre ce document à jour de manière régulière. »

Le type d’information qu’on peut y retrouver:

  • Les coordonnées complètes du comptable et/ou du notaire;
  • Toutes les polices d’assurance (maison, voiture, vie, etc.);
  • Toutes les informations liées aux cartes de crédit possédées;
  • La liste de TOUS les actifs;
  • Le nom des bénéficiaires inscrits en cas de décès;
  • Les détails des préarrangements funéraires, s’ils existent.

Il est important d’établir une liste très détaillée. Si on ne le fait pas, il reviendra à la succession de procéder à un véritable travail archéologique pour dénicher relevés de compte, régimes de retraite d’un ancien emploi, assurance vie oubliée, etc. Voilà qui peut être fastidieux. Et savoir enquêter, ce n’est pas donné à tout le monde.

Certaines possessions qui devraient se trouver dans ce document sont souvent oubliées, souligne Magali Dussault-Brodeur, comme les coffrets de sécurité dans une institution bancaire, les multiples assurances vie, des avantages d’anciens emplois (options sur titres, régimes de retraite), de petits placements de peu de valeur qui s’accumulent.

« On pense toujours au dernier emploi tenu, mais pas aux précédents », note-t-elle.

Cette liste devrait ensuite être conservée dans un endroit sécuritaire, mais facilement accessible (dans une armoire, un garde-robe, la table de chevet, etc.) et on devrait en aviser quelques proches de grande confiance.

Il ne faut pas oublier qu’un tel bilan de possessions sera aussi utile en cas d’inaptitude que de décès !

LE REGISTRE DES BIENS NON RÉCLAMÉS 

Mais que devrait faire votre client en charge d’une succession si son proche décédé n’a pas dressé cette liste ? Il peut notamment regarder du côté de Revenu Québec.

L’agence a « la responsabilité de recevoir et d’administrer provisoirement les biens qui ne sont pas réclamés par leurs propriétaires », indique Martin Croteau, porte-parole de Revenu Québec.

Il existe deux types principaux de biens non réclamés: les produits financiers et les biens de succession.

« D’une année à l’autre, la valeur des biens non réclamés détenus par Revenu Québec tourne autour de 300 millions de dollars. En date du 3 mars 2020, elle s’élevait à 350 476 326 $ », mentionne-t-il.

Pour aider les personnes en charge d’une succession, Revenu Québec procède à:

  • l’inscription des biens non réclamés dans un registre public gratuit mis à jour hebdomadairement;
  • la promotion de celui-ci sur les réseaux sociaux et dans divers salons d’entreprise;
  • la publication d’avis dans les journaux québécois (Gazette officielle du Québec, Journal de Québec/Montréal, Le Soleil, etc.), dans le Registre des droits personnels et réels mobiliers et dans le Registre foncier du Québec;
  • une démarche permettant de retracer des informations et des personnes susceptibles de faire avancer les dossiers. Pour ce faire, Revenu Québec utilise toutes les informations disponibles dans ses bases de données (croisement de données). Une fois une personne ayant des droits sur ces biens retracée, on lui fait parvenir une lettre, un courriel ou une notification dans Mon dossier citoyen.

« Les utilisateurs du registre sont invités à saisir le nom du propriétaire du bien (par exemple, un défunt) ou le nom de la société ou de l’entreprise dissoute. Si le bien a été confié en fidéicommis à un notaire ou à un avocat, il est possible d’inscrire le nom de ces derniers », indique M. Croteau.

Ainsi, en 2018-2019, ce sont 33,8 M$ que Revenu Québec a remis aux propriétaires et ayants droit.

Le registre des biens non réclamés est accessible sur le site Internet de Revenu Québec1.

LES SERVICES DE LA BANQUE DU CANADA 

De son côté, la Banque du Canada (BdC) offre également de l’aide à ceux et celles qui sont à la recherche de sommes autrefois possédées par une personne décédée qui n’aurait pas laissé d’information à ce sujet.

« La BdC assure la garde des soldes qui n’ont pas été réclamés et dont l’institution financière fédérale qui détient l’actif n’a pas pu retrouver les propriétaires pendant une période de 10 ans. Nous gardons toutes les sommes de 1 000 $ et plus pendant 100 ans. Les soldes non réclamés inférieurs à ce montant sont conservés pendant 40 ans; soit 10 ans par l’institution financière canadienne à compter de la date de la dernière transaction du titulaire du compte, puis 30 ans par la BdC », indique Rebecca Spence, consultante en relations avec les médias au sein de l’institution.

Le site web de la BdC explique en détail les étapes à suivre pour déposer une demande afin de retrouver des sommes non réclamées, avec la liste des documents exigés en fonction du type de demande.

« À la fin de 2019, environ 2,1 millions de soldes non réclamés, d’une valeur de quelque 888 M$, étaient consignés dans les livres de la Banque. Plus de 93 % des soldes non réclamés2 étaient inférieurs à 1 000 $: ils représentaient 26 % de la valeur totale. La Banque a versé cette année-là 8,5 M$ à des détenteurs de soldes non réclamés », indique Rebecca Spence, qui ajoute que le plus ancien montant orphelin date de… 1900 !

Ainsi, on peut facilement éviter aux survivants un fastidieux travail de recherche en consignant toutes les informations liées à son actif personnel et familial. Ici, trop n’est pas comme pas assez. Il faut tout mettre, afin que les proches puissent vivre leur deuil sans tracas.