Desjardins dans la tourmente

Par La rédaction | 7 août 2017 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Après avoir subi les foudres de l’Autorité des marchés financiers (AMF), le Mouvement Desjardins pourrait devoir en découdre avec ses clients dans l’affaire des ventes d’assurances non conformes.

Rappelons que l’AMF annonçait le 1er août dernier deux accords assortis d’amendes salées, conclus avec Desjardins Sécurité financière (DSF). Une première amende de 450 000 $ concerne l’ajout systématique dans les polices de ses assurés détenant le produit Assurance vie-épargne d’une « protection cancer », cela à l’insu des clients. Au total, 385 000 assurés sont visés.

Le gros morceau de cette affaire concerne toutefois l’Assurance collective sur la vie, santé et perte d’emploi associée à un prêt étudiant. Ce produit aurait été ajouté automatiquement à l’entente de remboursement que signent les étudiants à la fin de leurs études, à leur insu, et ce, pendant plus de 11 ans.

De 2013 à 2015 seulement, 127 784 assurance prêt étudiant ont été distribuées de manière non conforme, générant le versement de 22 millions de dollars de prime versées à DSF et une rémunération de plus de 1,7 million de dollars pour la Fédération. DSF s’est vu infliger une amende d’un million de dollars, alors que la Fédération devra payer 100 000 $ dans cette affaire.

BIENTÔT DANS UN TRIBUNAL PRÈS DE CHEZ VOUS?

Cependant, ces ententes sont loin de clore l’épineux dossier. En date du vendredi 4 août, au moins quatre demandes d’autorisation de recours collectifs avaient été inscrites en justice par des cabinets d’avocats, selon un article publié dans La Presse. Ces requêtes visent à obtenir un remboursement complet des primes de produits d’assurance non sollicités défrayées par les étudiants-emprunteurs, de même que les primes payées pour la clause de protection cancer ajoutée sans autorisation.

Le remboursement de ces primes pourrait coûter des dizaines de millions de dollars à Desjardins. Des montants auxquels pourraient s’ajouter des dommages-intérêts punitifs. Le cabinet Belleau Lapointe, qui pilote deux des recours collectifs, exige le paiement de 50 millions de dollars aux étudiants en dommages-intérêts punitifs, en plus d’un autre 10 millions aux assurés affectés par la prime de protection cancer.

LES ÉTUDIANTS INQUIETS

De son côté, l’Union étudiante du Québec, laquelle regroupe plusieurs associations étudiantes universitaires, dont la Fédération des associations étudiantes du campus de l’Université de Montréal et l’Association étudiante à l’École des sciences de la Gestion à l’UQAM, rappelle que Desjardins fournit près de 85 % des prêts étudiants au Québec. Elle se dit fort inquiète de découvrir ce genre de pratiques et recommande aux étudiants d’être très vigilants.

De son côté, le Mouvement Desjardins se fait repentant, soutenant que son attitude face aux recours collectifs sera « conciliante ».

La rédaction