Accueil Dossiers Actualité Nécessaire conformité

Nécessaire conformité


Les scandales des dernières années ont mis en relief l’importance de la conformité. Chef de la conformité, resserrement des lois, encadrement plus serré, intégrité, confiance sont des sujets qui sont de plus en plus abordés dans le milieu. Notre dossier sur la conformité vous aidera à y voir plus clair et à trouver quelques trucs pour conserver la confiance de vos clients!

PLAINTES ET INSPECTIONS

CONSEILS PRATIQUES

LÉGISLATION

25 octobre 2016

Simple constat…

« Je suis le seul de la cuvée de 1992 qui est toujours en place », constate notre blogueur Léon Lemoine, qui aborde un sujet tabou : le manque de relève et l’avenir de la profession.

  • 14 mars 2011 13 août 2018
  • 06:57

Intégrité des conseillers : comment inspire-t-on confiance ?

Les récents scandales financiers ont mis à dure épreuve l’image des conseillers. Conseiller.ca propose des solutions concrètes à un problème qui ne l’est pas.

  • 30 novembre 2010 13 août 2018
  • 09:19

Douze accrocs à la conformité

Quelles sont les fautes les plus fréquentes que commettent les conseillers et les cabinets ? Des juristes et des experts en ont relevé douze.

  • 5 septembre 2010 13 août 2018
  • 17:04

Nouvelles recrues : passer le test de la conformité

En accueillant un nouvel associé, on oublie de vérifier ses références et d’investiguer davantage. Une grave erreur, affirment plusieurs experts.

  • 22 mai 2010 13 août 2018
  • 07:15

De nouvelles balises pour les conseillers en placement

À compter du 30 juin 2010, les conseillers en placement seront régis par le Règlement 23-102 que viennent d’approuver les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM). Ce nouveau règlement, de même que l’instruction générale qui le complète, précise les obligations des conseillers en placement qui sont rémunérés autrement que par les commissions qu’ils facturent à […]

  • 7 octobre 2009 13 août 2018
  • 00:00

31-103 : les autorités auront vos référencements sous la loupe

L’entrée en vigueur du Règlement 31-103 sur la réforme de l’inscription aura pour effet de vous obliger à dévoiler tous vos référencements et à consigner toute entente dans un contrat écrit. On entend par « référencement » les clients qui vous ont été référés par un ou des collègues. En effet, l’article 13.8 du Règlement […]

  • 22 septembre 2009 13 août 2018
  • 00:00

Les conseillers à honoraires sous plus haute surveillance

L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) entend imposer de nouvelles normes de surveillance aux conseillers à honoraires. L’organisme de réglementation prévoit aussi la mise sur pied prochaine d’un comité chargé de revoir la conformité des dossiers facturés à l’acte. C’est ce que l’organisme a fait savoir au cours de la webémission […]

  • 13 août 2009 13 août 2018
  • 00:00