Consultations en région sur l’abolition des commissions

Par La rédaction | 10 février 2017 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Le Conseil des professionnels en services financiers (CDPSF) veut tâter le pouls de ses membres en région à propos de la possibilité d’abolir les commissions intégrées.

Dans le cadre de sa tournée sur la retraite, le CDPSF en profitera pour tenir des séances de consultation à ce propos, a-t-il annoncé dans un communiqué jeudi. À l’invitation du Conseil, l’Autorité des marchés financiers (AMF) entend y participer à quelques reprises.

« Depuis la publication du document de consultation sur le sujet, plusieurs intervenants du milieu, notamment en région, nous ont manifesté leur vif intérêt à participer au processus de consultation, question d’exprimer leurs inquiétudes et de faire valoir leurs points de vue », peut-on lire dans le communiqué.

Dans leur rapport de 182 pages, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) font état d’« éléments probants » qui montrent que le paiement de ces commissions « soulève des enjeux de protection des investisseurs et d’efficience du marché ». Elles estiment qu’« il y a lieu d’envisager une transition vers des mécanismes de rémunération directe dans le cadre desquels l’investisseur versera directement au courtier sa rémunération ».

Une consultation de 150 jours, qui se termine le 9 juin, a été lancée à la suite de la publication du document.

La tournée du CDPSF s’arrêtera à :

  • Drummondville, le 13 mars;
  • Gatineau, le 4 avril;
  • Sherbrooke, le 25 avril;
  • Trois-Rivières, le 27 avril.

La rédaction