Plans de bourses d’études : les ACVM veulent votre avis

Par Ronald McKenzie | 25 mars 2010 | Dernière mise à jour le 16 août 2023
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Les investisseurs comprennent difficilement les caractéristiques particulières et la complexité des plans de bourses d’études, tels qu’ils leur sont présentés actuellement. Afin de régler ce problème, les Autorité canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) veulent réorganiser les prospectus afin de rendre l’information plus claire et plus simple.

Notamment, le sommaire du plan, élément central du projet des ACVM, vise à exposer les avantages, les risques et les coûts éventuels d’un placement dans un plan de bourses d’études. Il est rédigé en langage simple, tient généralement sur trois pages et sera transmis avec le prospectus.

«Le prospectus prévu à la nouvelle annexe [que proposent les ACVM] permettra aux investisseurs de prendre des décisions de placement plus éclairées, puisqu’il leur fournira des renseignements essentiels dans des termes plus faciles à comprendre», a indiqué Jean St-Gelais, président des ACVM.

Avant d’officialiser le tout, l’organisme aimerait recevoir vos commentaires à ce sujet. Vous avez jusqu’au mardi 22 juin 2010 pour les lui faire parvenir.

Au moment de mettre en ligne, la version française du projet des ACVM sur la refonte des prospectus des plans de bourses d’études n’était pas encore prête. Elle devrait l’être au cours des prochains jours et sera accessible à partir du site Internet de l’Autorité des marchés financiers.

Ronald McKenzie