Conseillers homonymes : l’AMF veut limiter les dégâts

L’Autorité des marchés financiers tente d’améliorer les informations qu’elle divulgue lorsqu’elle intente des poursuites contre des individus. Cette mesure vise à éviter de nuire à d’autres conseillers sans reproche qui pourraient porter le même nom.Un de nos lecteurs touchéIl y a quelques jours, un de nos lecteurs a fait part à Conseiller.ca de ses ennuis à la suite d’une histoire similaire. Serge, un conseiller depuis peu indépendant, avait découvert que le registre de l’AMF l’associait à un présumé fraudeur portant le même nom que lui. Il indiquait dans sa lettre que «Toute personne qui communiquait avec l’AMF pour procéder à des vérifications à mon sujet était référée au communiqué de presse inculpant mon homonyme, comme s’il s’agissait de moi.»

Serge entreprend alors des démarches pour rectifier le tir. Il informe le service à la clientèle de l’AMF de la situation et fait part de son insatisfaction. L’opération, simple en apparence, s’avère plus ardue que prévu. Il a fallu plus d’un mois de démarche pour effectuer les modifications au registre.

«Je trouve tout à fait inacceptable que, dans les communiqués de presse, seul le nom de l’individu soit inscrit. Il devrait y avoir le numéro de permis, l’adresse d’affaire ainsi que le nom de la firme avec laquelle l’individu transige. De plus, l’AMF devrait aviser toute personne lorsqu’une note est inscrite à son dossier informatique. Si j’avais reçu une telle note en 2008, j’aurais pu réagir et la faire retirer aussitôt.»

M. Théberge de l’AMF a toutefois indiqué que le registre en ligne n’était pas affecté par la nouvelle pratique adoptée pour les communiqués de presse. «Il serait un peu compliqué de faire de nouveaux aménagements dans le cadre du registre. Nous jugeons que l’information désormais disponible dans les communiqués de presse a suffisamment de visibilité puisqu’elle se retrouve sur la page d’accueil du site de l’AMF. Le centre de renseignements fournit aussi ce genre d’information. À elles deux, nous jugeons que ces mesures sont suffisantes», indique le porte-parole.