Cadeau
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La relation qui s’établit entre un conseiller et son client peut emprunter des chemins parfois hasardeux, voire problématiques. À titre d’exemple, le fait d’accepter un simple cadeau offert par un client peut sembler dans l’ordre des choses dans le cadre d’une relation professionnelle, mais des lignes de conduite claires doivent être suivies afin d’éviter toute possibilité de conflit d’intérêts.

Tout commence avec l’article 2 du Règlement sur la déontologie dans les disciplines de valeurs mobilières qui stipule que « Le représentant doit faire preuve de loyauté; l’intérêt du client doit être au centre de ses préoccupations lorsqu’il effectue une opération pour le compte de celui-ci ».

À noter qu’en ce qui concerne le domaine des assurances, un règlement similaire existe sous le nom du Code de déontologie de la Chambre de la sécurité financière, dont l’article 12 énonce les principes de base d’une conduite éthique pour un assureur.

La conseillère Lise Bélanger a appris à ses dépens les fâcheuses conséquences que peut entraîner tout accroc à ce règlement. Elle s’est vue imposer en 2016 une radiation de cinq ans après avoir accepté un manteau de fourrure, des alliances et un don de 20 000 $ de la part de sa cliente.

Ce cas illustre la complexité des règles établies. Même si la conseillère n’a sollicité aucun cadeau et que ces dons ne portent aucunement préjudice à la cliente, la situation n’en était pas moins problématique.

« Même si une relation personnelle se développe avec le temps, même si le cadeau est à l’initiative du client et même si le client ne subit aucun inconvénient et qu’il est à l’aise financièrement, il peut quand même y avoir un manquement », explique Me Geneviève Beauvais, avocate au développement professionnel et à la qualité des pratiques à la Chambre de la sécurité financière (CSF).

DES BALISES À RESPECTER

Pour pouvoir accepter une offrande d’un client, il faut respecter quelques critères :

  • Le cadeau doit être de valeur modique;
  • Il doit être sous forme de bien et non en argent;
  • Les avantages que le représentant en retire ne doivent pas être suffisamment significatifs, par leur valeur ou leur fréquence, pour avoir une influence sur l’exécution de ses obligations à titre de représentant, peu importe s’il y a préjudice ou non pour le client.

« Il n’y a pas de règle précise, mais il y a des balises à respecter. Le cadeau doit être de valeur modique; ce n’est pas précis, mais cela doit être évalué selon les circonstances, selon la complexité du mandat ou sa description, même. Et on ne parle pas uniquement de valeur, mais également de fréquence. Un petit cadeau remis plusieurs fois peut placer le conseiller dans une situation de conflit d’intérêts au même titre qu’un présent plus imposant remis une seule fois. Aussi, le cadeau doit être sous forme de bien et non en argent. Il ne doit pas être perçu comme des honoraires », indique Me Beauvais.

Ces règles peuvent donner lieu à diverses interprétations et il revient au représentant de faire appel à son jugement. De plus, ce dernier doit connaître toute autre règle additionnelle imposée par l’institution au sein de laquelle il travaille.

« Lorsqu’il exerce ce jugement, il doit se référer aux grands principes de son code de déontologie : privilégier le meilleur intérêt de son client, conserver son objectivité, ne pas se placer en situation ou apparence de situation de conflit d’intérêts », note Me Geneviève Beauvais.

LES QUESTIONS QU’IL FAUT SE POSER

Cerner le conflit d’intérêts n’est pas toujours facile. De quelle manière peut-il se présenter?

« Dans le cas où le conseiller recevrait deux demandes, il traiterait celle reçue par le client qui l’a remercié par un cadeau avant celle de l’autre client, même si cette dernière est plus urgente, par exemple, explique Me Beauvais. Le conseiller pourrait aussi se sentir redevable et inviter au restaurant le client qui lui a offert un cadeau ou lui offrir à son tour un présent pour le remercier de sa confiance et ne pas être aussi généreux avec ses autres clients. »

En cas d’incertitude, le représentant doit s’en remettre aux principes qui peuvent diriger sa conduite et les suivre en tout temps : l’objectivité, l’indépendance professionnelle et l’intégrité, note la CSF dans son guide Gestion des conflits d’intérêts. Il verra à se poser les bonnes questions en fonction de la situation pour éviter toute possibilité de conflit d’intérêts. Par exemple :

  • Si j’accepte le cadeau offert par mon client, cela aurait-il des répercussions sur l’objectivité de mes conseils?
  • Est-ce qu’un tiers pourrait croire que j’agis dans mon propre intérêt plutôt que dans celui du client?
  • Est-ce que ma recommandation au client aurait été différente si l’incitatif n’avait pas existé?
  • Est-ce que mon indépendance professionnelle à l’égard du client pourrait être compromise même si je n’ai aucun intérêt direct dans la transaction?

De son côté, l’Autorité des marchés financiers rappelle que les entreprises ont aussi un rôle à jouer dans l’encadrement de ce type d’interaction. Elle précise que la société inscrite doit prendre des mesures pour repérer les conflits d’intérêts existants ou potentiels afin de les éviter ou, au minimum, en limiter les conséquences par des contrôles internes.

« Il faut avoir le réflexe de consulter la conformité et ne pas se mettre en situation de conflit d’intérêts, dans le cas par exemple où un cadeau inciterait le conseiller à favoriser une personne en particulier dans un couple ou donner de meilleurs conseils à un client plutôt qu’à un autre », note André Buteau, planificateur financier et assureur vie agréé à la Financière Liberté 55.

Il faut ainsi en premier lieu s’informer adéquatement sur toutes les ressources disponibles pour référence en cas de doute (lignes de conduite des régulateurs, conformité de l’institution, jurisprudence, etc.). Ultimement, soyez à l’écoute de votre sixième sens. Si vous avez un doute, abstenez-vous. Aucun cadeau ne saurait remplacer toutes ces années de labeur et votre réputation.