Trois poissons rouge s'avançant vers un hameçon situé près d'eux.
Photo : Romolo Tavani / 123RF

Un investisseur vulnérable est un client qui a besoin de conseils plus poussés de la part de son conseiller, il est donc nécessaire que vous appreniez à les reconnaître, estime France Kingsbury, Directrice régionale de la réglementation, section du Québec de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM).

Ce type de client est plus susceptible que les autres de subir des pressions de la part d’un tiers, il faut donc savoir les reconnaître et savoir comment les aider, a-t-elle insisté lors de la Conférence des adjoints 2018.

L’OCRCVM ne considère pas forcément les personnes âgées comme des personnes vulnérables. Certes, ces dernières rencontrent certains critères qui les rendent plus susceptibles de rentrer dans cette catégorie, mais elles n’en font pas systématiquement partie.

Pour l’OCRCVM, une personne vulnérable est un client pouvant correspondre à un ou plusieurs de ces critères :

  • Souffrir de problèmes mentaux
  • Avoir une barrière linguistique
  • Avoir des connaissances limitées en investissement
  • et/ou dépendre du revenu de ses placements pour survivre ou de l’aide d’autres personnes (aidants, préposés au soins personnels, etc.)

France Kingsbury a souligné que les cas de procès sont toujours très complexes car c’est souvent la parole du conseiller contre celle du client. C’est pourquoi elle recommande au conseiller de toujours tout prendre en note.

Lors de la conférence, elle a mentionné l’affaire « Shinoff contre BMO » où la conseillère, accusée de ne pas avoir géré et suivi adéquatement les investissements faits dans les comptes de son client auprès de BMO, a été épargnée grâce aux nombreuses notes qu’elle avait prises.

COMMENT AIDER?

Pour venir en aide aux clients vulnérables, l’OCRCVM estime que le conseiller devrait avoir une discussion substantielle avec son client dès le départ et discuter rapidement de certains éléments.

Le conseiller devrait être en mesure de repérer ses clients qui ont des vulnérabilités existantes ou potentielles. Il pourrait voir si le client possède quelques-uns des critères évoqués par l’OCRCVM. Enfin, il devrait évaluer les connaissances en placement de ses clients en lui posant des questions.

S’il estime que le client est un investisseur vulnérable, le conseiller devrait aborder le sujet avec lui et demander s’il y a une personne de confiance dans son entourage, qui n’a aucun lien avec ses placements, que lui-même pourrait contacter en cas de doute.

SIGNES D’UNE DIMINUTION DES CAPACITÉS MENTALES

France Kingsbury avoue qu’il est difficile d’être certain que son client est un investisseur vulnérable. L’OCRCVM a cependant dressé une liste de comportements suspects que le conseiller devrait rechercher. Ainsi, le conseiller devrait se méfier, lorsque l’investisseur :

  • Semble incapable d’assimiler des notions simples : alors qu’avant il y parvenait;
  • Semble souffrir de pertes de mémoire;
  • Est négligent ou distrait;
  • Semble désorienté dans l’espace ou les situations sociales;
  • Semble avoir de la difficulté à parler;
  • Semble incapable d’évaluer les conséquences de ces décisions;
  • Semble avoir de la difficulté à comprendre les aspects importants de son compte;
  • Se conduit d’une façon contraire à sa nature;
  • Souhaite prendre des décisions qui ne cadrent pas avec ses objectifs de placement;
  • Craint ou croit à tort qu’il manque des fonds dans son compte;
  • Et/ou ignore ou ne comprend pas les opérations effectuées récemment dans son compte.

L’organisme ne s’attend pas à ce qu’un conseiller découvre systématiquement ses clients vulnérables, mais il s’attend à ce qu’il ait la capacité de découvrir quelques éléments de diminution des capacités mentales.

SIGNES D’UNE EXPLOITATION FINANCIÈRE

À nouveau, France Kingsbury avoue qu’il est difficile de détecter les cas d’exploitation financière, surtout que le client a honte d’en parler, mais il existe certains signes. Ainsi, le conseiller devrait se méfier si l’investisseur :

  • Ne semble pas exercer de contrôle sur ses fonds ni y avoir accès;
  • A changé d’adresse postale pour une adresse inconnue du conseiller, sans explication;
  • Semble coupé de sa famille et de son réseau d’amis;
  • Agit d’une façon contraire à sa nature, ce qui peut laisser supposer que quelqu’un d’autre influence son comportement;
  • Prend des décisions qui cadrent pas avec ses objectifs;
  • Refuse de suivre des conseils de placements appropriés, ne justifie pas son refus et ne s’est jamais comporté de cette façon avant;
  • A effectué des retraits inhabituels et inexpliqués de son compte;
  • A brusquement commencé à faire participer une autre personne à ses décisions financières;
  • A donné une procuration à une personne qui ne semble pas compétente.

Le conseiller devrait également se méfier s’il ne parvient pas à joindre directement son client malgré plusieurs tentatives.

EN CAS DE DOUTE

Si le conseiller doute de son client, il peut tenter d’appeler la personne de confiance de celui-ci pour voir si elle aussi trouve que le comportement de son proche a changé. Si c’est le cas, l’OCRCVM conseille au professionnel de prendre contact avec son département de conformité, car en ce moment la règlementation n’est pas uniforme et chaque département a ses propres procédures.

Évidemment, le conseiller peut toujours effectuer un blocage sur une demande d’un client qui veut retirer une grosse somme d’argent, mais les départements de conformité n’encouragent pas toujours ce type de pratique.

Dans le futur, l’OCRCVM compte instaurer certains types de procédures dans la réglementation, affirme France Kingsbury. Selon elle, l’organisme proposera deux mesures :

  • Définir une personne-ressource avec le client, qui n’a pas d’autorité sur les finances du client, et qui pourra renseigner le conseiller si celui-ci a un doute vis-à-vis de son client;
  • Blocage temporaire des opérations et de décaissement : si le conseiller estime qu’il y a possiblement une situation de vulnérabilité, il pourra bloquer les opérations du client le temps qu’il y ait une enquête sur lui.