À inscrire à votre agenda : la conférence annuelle sur la conformité

(09-11-2005) L’Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières(ACCOVAM) organise sa conférence annuelle d’un jour sur la conformitéà Toronto.

L’événement aura lieu le mardi 29 novembre prochain, àl’hôtel Holiday Inn on King, sis au 370, rue King Ouest, àToronto.

Des juristes et des professionnels du secteur des valeurs mobilièresaborderont les sujets suivants :* Les attentes réglementaires des responsables de la conformité.* Les tendances en matière de litige.* Le dépistage et la prévention des fraudes.* L’inaptitude mentale du client.

Les participants recevront une reliure contenant tous les documents relatifsaux ateliers, les documents de recherche et les sommaires. Cette conférenceest recommandée aux employés de la conformité, des affairesjuridiques et des services connexes des sociétés membres de l’ACCOVAM.

En outre, cet événement compte pour un maximum de 6 créditsUFC.

Fonds communs : année record pour TD

(04-11-2005) Avec des ventes nettes de 4,1 milliards de dollars de fonds communs,Gestion de placements TD clôt son exercice financier 2005 avec un record.La marque précédente de 3,8 milliards de dollars remonte à1997.

Par rapport à 2004, la progression a été significative.D’une part, les ventes de fonds à long terme ont augmentéde 86 %, passant de 2,7 milliards l’an dernier à 5,0 milliardsen 2005. Ici aussi, il s’agit d’un record. D’autre part, lesrachats nets de fonds de marché monétaire ont ralenti. Ils ontété de 900 millions de dollars en 2005, comparativement àplus de 1 milliard l’année précédente.

«Nos ventes liées à certaines catégories d’actif,dont les fonds à revenu fixe, équilibrés et d’actionsde TD, notamment le fonds d’obligations canadiennes TD, le fonds de revenumensuel TD et le fonds de revenu de dividendes TD, ont été, etdemeurent, sans précédent», a indiqué Tim Pinnington,président de Fonds Mutuels TD.

Au 31 octobre 2005, Gestion de placements TD se classait au 6e rang parmi lessociétés canadiennes de fonds communs de placement, avec un actifde quelque 42,3 milliards de dollars investi dans les fonds.

RPC : hausse du plafond des gains admissibles

(04-11-2005) L’Agence du revenu du Canada vient de fixer à 42 100$ pour 2006 le plafond des gains admissibles ouvrant droit à une pensiondu Régime de pensions du Canada (RPC). En 2005, ce plafond étaitde 41 100 $.

Cela signifie que les travailleurs qui gagneront plus de 42 100$ en 2006 neseront pas tenus de verser d’autres cotisations au RPC et, mêmes’ils le voulaient, ils ne pourront pas le faire.

Le taux de cotisation des employé et des employeurs ne change pas etdemeure à 4,95 %. Le taux de cotisation des travailleurs indépendantsreste à 9,9 %.

En dollars, la cotisation maximale des employés et des employeurs serade 1 910,70 $ en 2006, alors que celle des travailleurs indépendantssera de 3 821,40 $. Ces maximums étaient respectivement de 1 861,20 $et 3 722,40 $ en 2005.

La gestion de Norshield pèse sur les résultats de l’Industrielle Alliance

(03-11-2005) Pour le compte de l’Industrielle Alliance, Gestion de placements Norshield,de Montréal, gérait deux fonds distincts de couverture dont lesactifs sous-jacents étaient composés de fonds Norshield.

Or, les déboires de Norshield le printemps dernier ont forcél’Industrielle Alliance à prendre une provision de 13 millionsde dollars, ou 0,11 $ par action, à son 3e trimestre. Cette somme serviraà payer les frais encourus par l’assureur de Québec dansla liquidation des fonds Norshield et à absorber les pertes éventuellesque pourrait occasionner la vente hâtive des fonds.

Au 30 septembre 2005, l’Industrielle Alliance avait des actifs de 77,9millions de dollars engagés dans ces fonds, dont 25,9 pour le comptede ses clients.

L’argent de ces derniers sera transféré chez un nouveaugestionnaire, Lyxor Asset Management, qui est une filiale de la SociétéGénérale, dont le siège social est en France. Lyxor estun fonds de couverture qui a accès à quelque 125 fonds de placementsalternatifs. Il gère des actifs de plus de 60 milliards de dollars canadiens,ce qui en fait l’un des plus importants fonds de couverture au monde.

Le cachot pour Stevens Demers

(03-11-2005) Une première au Québec. La Cour supérieurevient d’imposer 90 jours de prison à Stevens Demers, dirigeantet actionnaire d’Enviromondial.

Entre autres infractions, Demers a aidé Enviromondial à placerses actions sans détenir un prospectus visé par la Commissiondes valeurs mobilières.

En décembre dernier, la Cour du Québec a condamné Demersà 89 000 $ d’amendes. Toutefois, en raison de faits suffisammentgraves, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a portécette sentence en appel en réclament une peine d’emprisonnement,ce que vient de lui accorder la Cour supérieure du Québec.

Stevens Demers commencera à purger sa sentence le 12 novembre prochain.Il devra passer 45 week-ends consécutifs derrière les barreaux.

L’AMF verse 250 000 $ à l’OCAQ

(03-11-2005) Call, put, swap, LEAPS, spread, le vocabulaire des produits dérivéset autres instruments financiers laisse souvent les investisseurs et leurs conseillersdémunis.

Dans le but de pallier ce manque, l’Autorité des marchésfinanciers (AMF) accorde la somme de 250 000 $ au Comité de terminologiefrançaise de l’Ordre des comptables agréés du Québec(OCAQ) pour la réalisation du premier «Dictionnaire bilingue desdérivés et autres instruments financiers». L’argentprovient du Fonds réservé à l’éducation desinvestisseurs et à la promotion de la gouvernance de l’AMF.

L’ouvrage est censé voir le jour en 2008. Il couvrira prèsde 700 notions propres aux instruments financiers. Le Comité de terminologiede l’OCAQ utilisera comme point de départ le «Vocabulaireessentiel des dérivés et autres instruments financiers».