« Faillite du siècle » : RBS tente d’échapper à son procès

Royal Bank of Scotland (RBS) parviendra sans doute à échapper à un procès intenté contre elle par plusieurs groupes d’actionnaires qui l’accusent de leur avoir menti sur sa santé financière en 2008, rapporte Reuters.

Alors que quatre anciens hauts dirigeants de la banque devaient comparaître lundi devant la Haute cour de Londres, le procès au civil a été repoussé au 7 juin pour permettre aux parties de s’entendre. RBS semble désormais sur le point de conclure un accord avec certains grands investisseurs afin de mettre un terme à des procédures judiciaires entamées en 2012, précise l’agence de presse.

De nombreux actionnaires soutiennent que la banque les a floués à l’occasion d’une augmentation de capital de 12 milliards de livres (21 milliards de dollars canadiens) en 2008, en pleine crise financière. Quelques mois après cet appel au marché, l’État britannique était obligé de la sauver de la faillite en y injectant près de 46 milliards de livres (81 milliards de dollars).

ÉVITER À TOUT PRIX UN « PÉNIBLE PROCÈS »

Détenue par l’État britannique, RBS leur a fait une série de propositions pour les dédommager et les principaux investisseurs semblent aujourd’hui favorables à une entente, « ce qui signifie que les petits investisseurs particuliers auront du mal à financer les frais juridiques nécessaires pour que la procédure ait lieu », souligne Reuters, qui cite des sources près du dossier.

Les plaignants présents au procès représentent quelque 9 000 actionnaires individuels et 20 investisseurs institutionnels, dont Wells Fargo, le régime de retraite de Boeing, Bank of America Merrill Lynch ainsi qu’un régime de retraite britannique. Selon Reuters, l’homme d’affaires Trevor Hemmings, qui était jusqu’alors un des principaux soutiens financiers des plaignants, proposerait maintenant d’accepter l’offre de RBS.

Si l’institution financière parvient à un accord, « cela lui épargnera un pénible procès où serait examiné en détail les décisions prises à l’époque par son ex-directeur général, Fred Goodwin », note Reuters.

PLUS DE 105 G$ DE PERTES DEPUIS 2008

Selon Reuters, le directeur général de l’établissement, Ross McEwan, aurait lui-même participé aux négociations la fin de semaine dernière. RBS aurait proposé plus de 80 pence (1,4 dollar) par action aux investisseurs lésés, soit presque le double du montant initialement offert, ce qui serait « proche de la somme que les actionnaires réfractaires seraient disposés à accepter », précise l’agence de presse. Celle-ci ajoute que le montant définitif pourrait atteindre 100 pence (1,75 dollar), « ce qui représente la moitié des 200 pence par action que les investisseurs ont déboursés au moment de l’augmentation de capital ».

RBS, qui soutient depuis le début de l’affaire n’avoir commis aucune infraction, a déjà transigé avec 87 % des investisseurs qui ont intenté l’action en justice, mais certains paraissent encore décidés à la traîner devant les tribunaux, note Reuters. Si le procès a quand même lieu, il se concentrera sur les activités de quatre anciens dirigeants du groupe, en place en 2008 : Fred Goodwin, Tom McKillop, ex-président, Guy Whittaker, ex-directeur financier, et Johnny Cameron, ex-patron de la banque d’investissement de RBS.

Les procédures pourraient durer plus de trois mois en raison de la complexité du dossier, selon Le Monde, qui rappelle qu’il s’agit là de « la plus grande faillite bancaire de l’histoire britannique », qualifiée de « faillite du siècle ». Aujourd’hui encore, la banque ne parvient pas à dégager de bénéfice annuel. Celle-ci a ainsi perdu près de 60 milliards de livres (105 milliards de dollars) depuis 2008.

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