La SEC cherche à modifier la structure du marché

Par James Langton | 3 janvier 2023 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Photo : dolgachov / 123RF

La Securities and Exchange Commission (SEC) a voté en faveur de l’adoption de changements radicaux aux règles qui régissent la structure du marché des actions, y compris des propositions sur le flux d’ordres de détail, les tailles de tick, la qualité d’exécution et les délits d’initiés.

Les propositions de la SEC relatives au flux d’ordres de détail exigeraient que les ordres de détail soient exposés à la concurrence « dans des enchères équitables et ouvertes » avant de pouvoir être exécutés en interne. Cette mesure vise à ce que les grossistes capturent le flux d’ordres de détail, plutôt que de le laisser interagir librement avec d’autres ordres.

Selon une analyse de la SEC, la pratique actuelle consistant à internaliser la grande majorité du flux d’ordres de détail se traduit par des prix inférieurs pour les investisseurs de détail, ce qui leur coûte environ 1,5 milliard de dollars américains par an.

« Les marchés d’aujourd’hui ne sont pas aussi équitables et compétitifs que possible pour les investisseurs individuels – les investisseurs de détail de tous les jours. C’est en partie parce qu’il n’y a pas de règles du jeu équitables entre les différentes parties du marché : grossistes, dark pools, et bourses éclairées », affirme Gary Gensler, président de la SEC, dans un communiqué.

La proposition de la SEC vise ainsi à renforcer la concurrence pour les ordres de détail. « Je pense qu’il est logique pour le marché, et pour les investisseurs individuels quotidiens, de permettre au marché plus large de se faire concurrence pour leurs ordres », commente Gary Gensler.

En outre, la SEC a proposé d’abaisser les exigences relatives à la taille minimale des « tick » et de réduire les plafonds des frais d’accès pour tenir compte des incréments de négociation plus petits.

Gary Gensler estime que ces changements « renforceraient l’efficacité, la concurrence et l’équité sur nos marchés d’actions ».

Dans le même temps, la SEC a proposé des amendements visant à mettre à jour les exigences de transparence post-négociation, qui visent à donner aux opérateurs un aperçu de la qualité de l’exécution des transactions sur différents marchés – une règle qui n’a pas été révisée depuis son adoption en 2000.

Cette proposition élargirait les types d’entreprises qui doivent produire des rapports mensuels sur la qualité de l’exécution pour inclure certains courtiers-négociants, élargirait les exigences de déclaration pour inclure certains ordres soumis en dehors des heures normales de négociation, et exigerait la déclaration d’informations sur la qualité de l’exécution pour les ordres portant sur des fractions d’actions, les ordres en lots irréguliers et les ordres plus importants.

« Cette proposition, si elle est adoptée, augmentera la transparence pour les investisseurs et facilitera leur capacité à comparer les courtiers. Cela contribue à rendre nos marchés plus efficaces, plus compétitifs et plus équitables », assure Gary Gensler.

Enfin, la SEC a proposé une nouvelle règle de « meilleure exécution » qui obligerait les courtiers-négociants à établir des politiques visant à respecter une norme de meilleure exécution pour les décisions d’acheminement et d’exécution des ordres. Cette règle exigerait également des courtiers qu’ils documentent le fait que les transactions conflictuelles sont conformes à la norme de meilleure exécution, et qu’ils détaillent tout paiement pour les accords de flux d’ordres.

Les diverses propositions de réforme sont soumises à commentaires jusqu’au 31 mars 2023.

En outre, la SEC a adopté des modifications de règles visant à renforcer la protection des investisseurs en renforçant les conditions que les initiés doivent remplir avant de pouvoir négocier les actions de leur société, et en introduisant de nouvelles exigences de divulgation pour les opérations d’initiés.

Les règles définitives entreront en vigueur 60 jours après leur publication dans le Federal Register.

James Langton

James Langton est journaliste pour Advisor.ca et Investment Executive. Depuis 1994, il fait des reportages sur la réglementation, le droit des valeurs mobilières, l’actualité de l’industrie et plus encore.