Un tuyau lent, mais payant

Bien qu’il ait attendu pour donner l’alerte, un informateur a reçu une récompense de plusieurs millions de dollars de la part de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.

La commission a annoncé le versement de deux récompenses pour dénonciation, dont un versement de 3,2 millions de dollars américains (M$ US) à un informateur qui a alerté le régulateur de violations apparentes et lui a ensuite fourni une « feuille de route » pour comprendre l’activité, ainsi qu’une expertise qui a permis d’économiser des ressources d’enquête.

Selon l’ordonnance de la SEC, le dénonciateur a toutefois « retardé de manière déraisonnable » son signalement à la commission.

Le dénonciateur a attendu ainsi quatre ans après avoir observé la conduite en question avant d’alerter la SEC, et a attendu 17 mois après avoir « compris pour la première fois qu’il pourrait y avoir une violation de la loi sur les valeurs mobilières ».

La SEC a noté que, même si l’informateur « n’a peut-être pas pleinement compris l’importance de la mauvaise conduite, les investisseurs ont continué à subir un préjudice pendant la période de retard ».

Bien que le délai de déclaration ait eu une incidence sur le montant final de la récompense, l’ordonnance a également noté que la SEC a été alertée de l’inconduite par l’informateur, et les actions prises par la suite étaient en grande partie basées sur ce premier tuyau.

La SEC a également annoncé une deuxième récompense de 100 000 $ US pour un informateur qui a fourni des informations sur une fraude en cours qui « s’attaquait aux investisseurs ».

« Ces dénonciateurs ont fourni des informations nouvelles et importantes qui ont aidé la SEC à connaître et à comprendre la conduite délictuelle », a déclaré Emily Pasquinelli, chef par intérim du bureau des dénonciateurs de la SEC.