À l’agenda

Venez assister à cette présentation, animée par Martin Gagnon, sur les différents enjeux pratiques rencontrés lors de différentes interactions avec les autorités fiscales. Des considérants pratiques en lien avec les demandes des redressements, la prescription, les vérifications fiscales, les oppositions et les procédures de recouvrement entreprises par les autorités fiscales seront notamment abordés. Stéphane Larochelle, Avocat et Gérard Théus-Trudel, directeur – Fiscalité à Raymond Chabot Grant Thornton seront les conférenciers de cet événement qui se tiendra le 25 janvier prochain de 12h à 14h au Château Royal à Laval. Renseignez-vous ici.

• CONFÉRENCE PERSPECTIVES 2023 : LES MARCHÉS FINANCIERS EN 3D

Présenté par Desjardins Gestion de patrimoine et le Groupe Ouellet Bolduc Gestionnaires de portefeuille, ce long métrage met en scène le gestionnaire de portefeuille Daniel Ouellet et le formateur boursier Michel Villa qui feront un retour sur les événements des marchés boursiers en 2022 et présenteront les perspectives boursières, économiques et financières pour 2023. Le film est accessible en webdiffusion à partir du 25 janvier à partir de 18 h 30. Pour en savoir plus, cliquez ici.

• PERSPECTIVES 2023 

Lors de cet événement qui se tiendra le 26 janvier 2023 de 11h45 à 13h30 au Centre Sheraton à Montréal, trois experts du Québec partageront leurs points de vue sur les enjeux entourant la situation économique mondiale. Ils émettront également leurs prévisions respectives pour la prochaine année à venir.

Ils aborderont notamment :

• La hausse des taux d’intérêt ;
• La hausse de l’inflation ;
• Les risques de récession ;
• L’impact de ces facteurs sur les marchés obligataires et boursiers.

Pour vous inscrire, cliquez ici.

• LES RÉGIMES D’OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS DANS UN CONTEXTE DE SOCIÉTÉS PRIVÉES

Lors de la mise en place d’un régime d’options d’achat d’actions par une société privée, bien que les besoins d’affaires dictent habituellement la ligne directrice du régime et ses composantes, les impacts fiscaux sont tout aussi importants. Cette conférence, qui se tiendra le 26 janvier prochain au Montego Resto Club à Québec, traitera des principaux aspects fiscaux à prendre en compte lors de l’établissement du régime. Elle abordera également les enjeux qui peuvent survenir durant l’existence de celui-ci. Pour vous inscrire, suivez ce lien.

• PROCESSUS DE VÉRIFICATION, OPPOSITION, LITIGE AVEC LES AUTORITÉS FISCALES; OBLIGATIONS ET DROITS DES AGENTS DE L’ÉTAT ET DES CONTRIBUABLES

Cette conférence, qui se tiendra le 2 février prochain de 12h à 14h au Montego Resto Club à Québec, vise essentiellement à lever le voile sur ce processus de vérification fiscale, ses limites et ses obligations. Une démystification du processus administratif des Agences sera faite par des exemples concrets vécus en pratique. Les différentes options qui s’offrent aux contribuables sous vérification afin d’assurer le respect de ses droits à l’intérieur du respect de ses obligations fiscales seront également abordées. Pour plus de détails, c’est par ici.

• UTILISATION DE L’ASSURANCE VIE EN PLANIFICATION FISCALE ET SUCCESSORALE

Le 7 février 2023 de 12h à 14h au Château Royal de Laval, Diane Hamel, Vice-Présidente Adjointe, Planification fiscale et successorale, Manuvie, traitera des règles fiscales particulières aux produits d’assurance vie et, à l’aide d’exemples, examinera les conséquences fiscales et financières de leur utilisation. Pour venir l’écouter, réservez votre place ici.

• DÎNER-CONFÉRENCE PUBLIC AVEC TIFF MACKLEM

CFA Québec organise un dîner-conférence avec le Gouverneur de la Banque du Canada le 7 février prochain au Centre des congrès de Québec, 100 boulevard René-Lévesque Est, Salle 200AB. Pour plus de renseignements, c’est par ici.

• COLLOQUE SUR LES DONS PLANIFIÉS 2023

Le 9 février 2023 se tiendra le colloque sur les dons planifiés 2023 de 9h à 17h à l’Hôtel Marriott Château Champlain à Montréal. Pour vous inscrire et en apprendre davantage sur cet événement, suivez ce lien.

• CRÉDITS D’IMPÔT DU QUÉBEC : ATTENTION AUX INTERACTIONS DANS UN BUT D’OPTIMISATION ET DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS

Le 15 février prochain de 12h à 14h à l’Hôtel Bonaventure, Marie-France Forest, Directrice en fiscalité, Mazars et Stéphanie Brouillard, avocate associée à EY Cabinet d’avocats passeront d’abord en revue les conditions d’admissibilité du crédit d’impôt pour investissement et innovation (C3i), du crédit d’impôt relatif aux salaires R-D du Québec, du crédit d’impôt pour stage en milieu de travail et au crédit d’impôt pour le développement des affaires électroniques (CDAÉ). Elles présenteront aussi deux crédits récents qui sont souvent omis. Cliquez ici, pour assister à cet événement.

• ANALYSE COMPARATIVE DES MESURES FISCALES FAVORISANT LE TRANSFERT INTERGÉNÉRATIONNEL D’ENTREPRISES

Le 15 février 2023 de 12h à 14h au Montego Resto Club, Jean Bernad, CPA, et Guy Chabot, FCPA à Mallette s.e.n.c.r.l. présenteront une analyse comparative des mesures d’assouplissement des dispositions fiscales applicables au transfert d’entreprises familiales contenues au Budget provincial du 17 mars 2016 et celles contenues au Projet de loi C-208 ayant obtenu la sanction royale le 29 juin 2021. Les conférenciers analyseront comment ces mesures influencent les techniques de transfert intergénérationnel d’entreprises depuis leur mise en vigueur. Pour entendre cette analyse, inscrivez-vous ici.

• COLLOQUE SUR LES FIDUCIES 2023

Ce colloque, qui se tiendra à l’Hôtel Bonaventure à Montréal le 16 février prochain, s’adresse aux notaires, avocats, comptables, fiscalistes, planificateurs et conseillers financiers ainsi qu’aux officiers fiduciaires qui veulent connaître les plus récents développements en matière de fiscalité des fiducies et qui désirent obtenir des conseils qui leur seront utiles au quotidien. Réservez votre place ici.

• L’UTILISATION DE L’ASSURANCE-VIE AVEC EFFET DE LEVIER DANS LES PLANIFICATIONS SUCCESSORALES

L’utilisation de l’assurance-vie avec effet de levier est de plus en plus fréquente dans les planifications successorales. Dans cet événement prévu le 23 février de 12h à 14h à l’Hôtel Marriott Château Champlain à Montréal, les conférenciers apporteront un regard prudent sur ces stratégies, en analysant le point de vue fiscal ainsi que la pertinence de les mettre en place, selon la situation. Pour en savoir davantage, cliquez ici.

• FISCALITÉ ET LES NFT

Venez assister à ce midi-conférence pendant lequel vous pourrez assister à une conférence, réseauter et déguster un bon repas le 15 mars 2023 à Montréal. À cette occasion, David Truong, Conseiller, Centre d’expertise Banque Nationale Gestion privée 1859 animera une discussion avec Stéphanie pépin, avocate associée Miller Thomson et Lucas Richard-Gérard, avocat, De Grandpré Chait sur la fiscalité et les NFT. Plus d’informations ici.

• COLLOQUE SUR L’ADMINISTRATION FISCALE

Lorsqu’un contribuable est appelé à traiter avec les autorités fiscales, il doit souvent s’en remettre à un professionnel pour le conseiller ou même pour le représenter. En raison de l’évolution rapide et constante de la législation et de la jurisprudence, il appartient aux praticiens de posséder une connaissance suffisante des rouages de l’administration fiscale afin de conseiller adéquatement leurs clients, en clarifiant l’ensemble des droits et obligations des contribuables traitant avec les autorités fiscales. Ce colloque, qui se tiendra le 16 mars prochain à Montréal, s’adresse à tous les praticiens, avocats, notaires, comptables et planificateurs devant traiter avec les autorités fiscales à titre de représentants d’un contribuable ou devant conseiller leurs clients quant à l’application des lois fiscales. Inscrivez-vous vite.

• IMPACT SUR LES DIVERS RÉGIMES DE RETRAITE DU VIVANT AU DÉCÈS DANS LE CAS DE FAMILLES RECONSTITUÉES

Quels seront les impacts sur les régimes de retraite de vivre au sein d’une famille reconstituée? Qu’il s’agisse de REÉR, de régimes de pension agréés (RPA), incluant les régimes de retraite individuels (RRI), de régimes de retraite surcomplémentaires (communément appelés Top-hat ou SERP) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ), quels conjoints sont reconnus? Quels sont les droits de ces conjoints et, dans une moindre mesure, des enfants quant à ces régimes? Pour obtenir les réponses à ces questions, venez participer à ce midi-conférence le 22 mars prochain à Montréal. Toutes les informations ici.

• INTÉGRATION DES EMPLOYÉS CLÉS

L’intégration d’un employé dans l’actionnariat d’une société par actions comporte plusieurs aspects légaux et fiscaux. Cette conférence a pour objectif d’expliquer les différents avantages et inconvénients des véhicules possibles pour procéder à l’intégration d’un employé dans la structure corporative, dont notamment le gel successoral, la vente directe, les options d’achat d’actions et l’utilisation d’une fiducie pour employés. Pour en savoir davantage, rendez-vous le 30 mars prochain à Montréal. Inscrivez-vous ici.

• UNE RUPTURE HARMONIEUSE

Vincent et Marie-Pier, tous les deux dans la trentaine, sont conjoints de fait depuis une dizaine d’années et sont parents de deux jeunes enfants. Après réflexion, le couple a décidé de mettre fin à leur relation de manière définitive. Ils désirent créer un environnement harmonieux pour le bien des enfants et malgré le stress qu’amène la séparation, ils ont convenu d’un commun accord que toutes les étapes à franchir lors de la rupture se feront dans l’harmonie. Ils ont plusieurs questions concernant l’obligation alimentaire à l’égard des enfants et la garde des enfants. Même si que le couple a signé une convention de vie commune au début de leur relation, celle-ci n’est pas complète et ne prévoit pas tout. Comment s’assurer d’un partage équitable des biens acquis depuis 10 ans? Venez suivre ce cas pratique présenté par François Archambault en direct le 4 avril 2023 à l’Hôtel Holiday Inn Select à Montréal ou en webdiffusion à cette même date et accumulez 8 UFC. Si cette date ne vous convient pas, d’autres sont disponibles ici.