CELI-RAP : réponse à une de vos questions

À la suite de la parution de notre article intitulé Stratégie gagnante : le CELI-RAP, il y a quelques semaines, un de nos lecteurs a souhaité obtenir plus de précisions à propos d’une des étapes de cette stratégie.

Afin de bien saisir le contexte de la question, nous présentons à nouveau l’article, suivi de la question et de la réponse.

Article original Au fur et à mesure que les comptes augmenteront, plusieurs stratégies verront le jour. Voici l’exemple d’une démarche, celle du CELI-RAP, qui, selon la fiscaliste et planificatrice financière Josée Jeffrey, sera gagnante pour bien de jeunes épargnants.

Un couple qui souhaite acheter une première résidence d’ici quelques années (disons 5 ans) et qui peut mettre de côté un peu d’argent devrait envisager d’ouvrir un CELI le plus rapidement possible.

• Paul et Marie cotisent chacun 5000 $ par année pendant 5 ans dans un CELI. L’année de l’achat de leur première maison, ils ont accumulé chacun 25 000 $ dans leur CELI. En supposant qu’ils détiennent une marge admissible suffisante dans leur REER, ils y transfèreront chacun la somme totale.
• En retirant de leur CELI ce montant, ils génèrent chacun l’année suivante de nouveaux droits de cotisation au CELI de 25 000 $.
• Après un délai minimum de 90 jours, Paul et Marie peuvent retirer de leur REER les 25 000 $ afin de profiter du régime d’accès à la propriété, le fameux RAP.
• Ils peuvent alors conserver ces 25 000 $ pour cotiser à leur CELI l’année suivante. Avec le remboursement d’impôt, ils font une mise de fonds pour l’achat de leur maison.
• L’année suivante, ils cotisent chacun 25 000 $ à leur CELI et remboursent leur RAP dans leur REER, à même leur CELI, sur un délai de 15 ans. Ainsi, après la deuxième année, ce remboursement du CELI au REER (1/15 de 25 000 $) va générer de nouveaux droits de cotisation l’année subséquente. Ce 1/15 proviendra des rendements dégagés par les 25 000 $ dans le CELI.
• Au bout du terme, le contribuable se trouve avec un REER de 25 000 $ et un CELI de 25 000 $, et ce, sans considérer les rendements.

Notre fiscaliste répond à une de vos questions « J’ai du mal à comprendre l’étape numéro 4 : « Ils peuvent alors conserver ces 25 000 $ pour cotiser à leur CELI l’année suivante. Avec le remboursement d’impôt, ils font une mise de fonds pour l’achat de leur maison ». Selon mes connaissances, le retrait du régime d’accession à la propriété doit servir de dépôt seulement pour l’achat ou la construction d’une habitation admissible. Je ne comprends pas d’où provient la somme de 25 000 $. À la suite de la cotisation de 25 000 $ à son REER, le remboursement d’impôt ne serait que 12 500 $ avec un taux marginal de 50 %. À l’aide ! », écrit notre lecteur.

Les retraits des REER réalisés dans le cadre du Régime d’accès à la propriété (RAP) ne doivent pas obligatoirement servir comme mise de fonds pour l’acquisition de la nouvelle propriété, précise d’emblée Josée Jeffrey, fiscaliste et planificatrice financière, au cabinet Focus Retraite & Fiscalité. Ils peuvent servir à d’autres fins.

Dans notre exemple, nous supposons que notre contribuable a retiré un montant de 25 000 $ de son CELI pour cotiser au REER, s’il possèdait suffisamment de droits non utilisés, poursuit-elle. Le retrait de 25 000 $ du CELI lui a créé de nouveaux droits de cotisation pour l’année suivante.

Après le délai de 90 jours, il effectue un retrait de 25 000 $ de ce REER. Il conserve ce montant pour contribuer à son CELI, l’année suivante.

Le remboursement d’impôt obtenu de sa cotisation REER de 25 000 $ pourra servir comme mise de fonds pour l’achat de sa maison, conclut noter fiscaliste.

Conseiller.ca tient à remercier Josée Jeffrey de sa précieuse collaboration.

Consultez aussi notre dossier CELI.