Connaissance du produit c. intérêt du client : le fragile équilibre

Dans un contexte où l’offre de placements est en croissance continue et où les produits se complexifient afin de répondre aux impératifs concurrentiels, les dérives inattendues ont tendance à se multiplier, selon FAIR Canada.

La maîtrise des structures, des spécificités et des risques de l’ensemble des produits proposés en vertu de la règle de connaissance du produit devient chaque jour un peu plus difficile pour les conseillers, soutient l’organisation.

C’est pourquoi elle suggère d’avoir une norme de référence privilégiant l’intérêt du client, qui instaurerait un principe directeur fondamental « destiné à protéger les investisseurs même lorsque des obligations telles que la règle de connaissance du produit sont insuffisantes en elles-mêmes. »

Le cas des FNB synthétiques

Dans un article publié sur son site web, l’organisme cite l’exemple des fonds négociés en bourse (FNB) synthétiques qui, contrairement aux FNB ordinaires, n’imitent pas leur indice de référence par l’acquisition d’actions similaires à celui-ci. Ces fonds, qui reproduisent le rendement de l’indice référentiel à travers les produits dérivés, présentent des avantages (réduction des frais et des erreurs de suivi), mais génèrent des inquiétudes.

Le Conseil de stabilité financière ignore comment se comporteront les FNB synthétiques dans le marché lorsque les taux d’intérêt, actuellement au plus bas, se relèveront.

La Chambre de la sécurité financière (CSF) a informé le marché du fait que les FNB synthétiques puissent créer des « illusions de liquidités ».

« En période de tension des marchés, les produits dérivés sous-jacents de ces investissements pourraient subir un blocage en période de tension, alors que les actions de l’indice de référence continueraient de s’échanger, annulant du même coup la valeur des FNB synthétiques. Ou pas. Personne ne sait réellement ce qui se passerait, parce que notre expérience dans ces conditions est pour ainsi dire nulle», précise FAIR Canada.

Que faire?

Comment alors appliquer correctement la règle de connaissance du produit dont les caractéristiques clés de rendement ne sont pas encore connues?

Un avis des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), publié plus tôt en 2014, mentionne que « les inscrits doivent réaliser une analyse critique des caractéristiques inhérentes au produit et étudier de quelle façon celles-ci influent sur les risques éventuels et le rendement de l’investissement. Le produit ne peut être recommandé, d’après l’avis, qu’après une évaluation motivée du potentiel réel de l’investissement. »

« Le potentiel réel d’un produit complexe peut-il être évalué avec un soupçon de réalité ou de confiance en l’absence d’au moins quelques antécédents réels? s’interroge l’organisme. Dans un tel contexte, il devient absolument fantaisiste de penser que quiconque peut définir le potentiel réel d’un investissement non encore testé en situation réelle. »

Reste alors à définir la norme de référence évoquée précédemment, qui privilégierait l’intérêt du client et qui instaurerait un principe directeur fondamental, indique FAIR Canada.

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