Conseiller les enfants de vos clients, la suite

Voici une question qui mettra en évidence l’assiduité de mon lectorat. Combien d’entre vous se souviennent de Julie, la post-boomer typique décrite dans mon article de décembre 2010?

Julie, la fille d’un client existant, venait tout juste d’obtenir son MBA et entamait sa carrière auprès d’une firme d’experts-conseils en services pétroliers de Calgary. Elle approchait alors la trentaine et souhaitait faire l’achat d’un condominium.

L’article traitait donc des différents instruments d’épargne – un compte d’épargne libre d’impôt contre un régime enregistré d’épargne-retraite – auxquels Julie pouvait avoir recours pour atteindre son objectif, soit d’amasser une somme de 25 000 $ pour son acompte de la façon la plus fiscalement avantageuse qui soit. La situation semblait l’occasion idéale pour le conseiller des parents d’offrir à Julie de judicieux conseils, tout en jetant les bases d’une relation durable avec elle.

Déjà sur la bonne voie Ce mois-ci, nous allons nous attarder à l’étape subséquente dans l’établissement de leur relation, c’est-à-dire celle où le conseiller encourage Julie à devenir une investisseuse fiscalement sensée. Pour ce faire, nous allons devoir user d’imagination et faire un bond de quelques années dans la vie de Julie. Elle est alors toujours célibataire, mais a gravi quelques échelons et s’est procuré son condominium. Elle a également développé la « bosse » de l’épargne, contribuant chaque année à son REER (son employeur lui verse des cotisations correspondantes) et à son CELI jusqu’à concurrence du maximum permis. Elle est même parvenue à compenser le retrait qu’elle avait dû effectuer pour payer son acompte.

Le condominium de Julie n’est pas très grand et se gère facilement sur le plan financier. Puisque Julie n’a pas d’enfants, elle n’assume aucune dépense à cet effet et bien qu’elle rêve de voyager, elle est limitée par les quatre semaines de vacances auxquelles elle a droit chaque année. En d’autres termes, elle se trouve dans une situation enviable où son revenu excède continuellement ses dépenses. Cet excédent pourrait servir à rembourser plus rapidement son hypothèque, mais les taux d’intérêt étant si faibles, Julie croit, avec raison, pouvoir obtenir de meilleurs rendements en investissant cet argent.

Reste à savoir comment le faire. Julie prévoit simplement investir son revenu excédentaire dans plusieurs fonds d’action, afin d’ajouter à ses épargnes enregistrées, et compte revoir ses placements sur base trimestrielle et les rééquilibrer au besoin. Parce que quelques décennies la séparent de la retraite, elle est consciente que plusieurs rééquilibrages seront nécessaires au cours des prochaines années. Des ajustements pourraient être apportés dans le but d’augmenter la concentration de secteurs, de régions ou de catégories d’actif en particulier, de satisfaire des horizons de placement variables et, inévitablement, de passer à des placements moins risqués comme des fonds équilibrés au fur et à mesure que Julie prend de l’âge.

Comprendre la structure des fonds communs de placement Cependant, sa connaissance des placements comporte d’entrée de jeu d’importantes lacunes, à commencer par le fait qu’elle en connaît bien peu au sujet des structures de fonds communs de placement (FCP) et des différences qu’elles présentent.

À l’instar de nombreux investisseurs, Julie fait preuve d’une compréhension générale de la structure des fiducies de FCP conventionnelle. Ce qu’elle ignore toutefois, c’est qu’il existe une autre option, les sociétés de FCP, et que celles-ci sont fiscalement avantageuses pour les gens qui souhaitent investir dans des fonds communs de placement au moyen de comptes non enregistrés. Voilà qui représente pour vous l’occasion parfaite de lui fournir des renseignements et des conseils qui pourraient l’aider à accroître son capital, et ce, de la façon la plus efficace qui soit sur le plan fiscal.

La structure de société de fonds communs de placement a été initialement conçue pour satisfaire le nombre grandissant d’investisseurs à la recherche d’un produit non enregistré permettant de maximiser le potentiel de croissance composée et de reporter les impôts sur les gains en capital occasionnés lors d’échanges entre fonds.

Les différences opposant les fiducies de FCP aux sociétés de FCP sont évidentes. Dans la structure traditionnelle de fiducie, les investisseurs sont des porteurs de parts qui achètent des parts de fiducies de FCP individuelles. Tous les revenus ou gains en capital qui leur sont versés relativement à ces parts sont appelés « distributions » et sont rapportés sur leur feuillet T3 individuel.

Les investisseurs de la société de FCP, quant à eux, sont des actionnaires qui se procurent des actions d’une société composée de multiples catégories, ce qui peut se traduire par des distributions moindres. Ils reçoivent des dividendes ou des dividendes de gains en capital, lesquels sont rapportés sur leur feuillet T5.

Le nom d’un fonds commun de placement suffit habituellement pour déterminer s’il s’inscrit dans une structure de fiducie ou de société. En effet, le nom des actions de sociétés de FCP comporte en général le mot « catégorie ».

Plusieurs sociétés de fonds communs de placement offrant une structure de société disposent d’un vaste éventail de produits investissant dans une multitude de régions, de secteurs et de catégories d’actif. Les fonds « catégorie » peuvent être constitués, directement ou indirectement, des mêmes types de placements que leur homologue dans la fiducie de FCP traditionnelle.

Le report des gains en capital Il importe pour Julie, qui bâtit présentement son compte non enregistré, de connaître les avantages fiscaux inhérents à la structure de société de FCP. Les sommes investies dans cette structure peuvent être déplacées d’une catégorie à une autre au sein de la société sans entraîner de gains en capital immédiats.

De manière plus technique, ces déplacements entre catégories appartenant à une même structure de société ne sont pas des événements taxables. L’Agence du revenu du Canada ne les considère pas comme des rachats, de sorte que les gains en capital sont reportés jusqu’à ce que l’actif de l’investisseur soit vendu hors de la structure de société.

Lorsque des échanges sont effectués d’une catégorie à une autre dans une même structure de société, le coût des actions de la nouvelle catégorie dont on fait l’acquisition demeure égal au prix de base rajusté (PBR) des actions de l’ancienne catégorie. Autrement dit, le coût des actions se maintient.

Supposons, par exemple, que Julie investit un montant de 1 000 $ dans la Catégorie A avec un PBR de 1 000 $. La Catégorie A enregistre des gains qui portent sa valeur à 1 500 $ et Julie décide ensuite de déplacer ses 1 500 $ de la Catégorie A à la Catégorie B. Le PRB de la Catégorie A devient alors nul, tandis que le PRB de la Catégorie B est toujours de 1 000 $.

La situation serait tout autre si les échanges de Julie prenaient place dans des fiducies de FCP. En effet, au moment de l’échange, un rachat de parts assujetti aux gains (ou aux pertes) en capital surviendrait.

Reprenons l’exemple ci-dessus et présumons que Julie investit 1 000 $ dans le Fonds A, toujours avec un PBR de 1 000 $. Si la valeur de son placement atteint 1 500 $ et qu’elle opte ensuite pour transférer son argent dans le Fonds B, deux choses se produiront : elle réalisera un gain en capital de 500 $ sur la disposition de ses parts du Fonds A et le PBR des parts du Fonds B deviendra 1 500 $.

Le report d’impôt, synonyme de croissance accélérée L’un des principes de base du placement fiscalement sensé veut que plus les impôts sont reportés, plus la croissance est rapide. Si l’on considère cet aspect, les sociétés de FCP bénéficient d’un avantage indéniable par rapport aux fiducies de FCP.

Lorsqu’un investisseur comme Julie effectue des échanges entre des fonds « catégorie », il échange une catégorie d’actions contre une autre à l’intérieur de la même structure de société, ne provoquant ainsi aucun gain en capital. Un autre argument en faveur des sociétés de FCP est que le revenu et les dépenses de toutes les catégories qui les composent peuvent être mis en commun, contrairement aux fiducies de FCP, où le revenu et les dépenses de chaque fonds doivent être gérés et rapportés de façon distincte. C’est pourquoi le partage du revenu, des gains, des pertes et des dépenses et des reports prospectifs de pertes est possible parmi les catégories, ce qui réduit les distributions imposables générées par la société. Et lorsque les distributions imposables sont réduites, l’impôt sur la croissance de l’actif est reporté, ce qui se traduit par une croissance composée potentiellement supérieure.

De baby-boomers à post-boomers Le monde est plein de Julie, c’est-à-dire d’enfants de clients existants qui sont maintenant suffisamment âgés pour prendre en mains leur situation financière et qui pourraient tirer parti de conseils en matière de placement fiscalement avantageux. Ils ont soif de connaissances sur l’investissement et en leur enseignant d’importantes notions, comme la différence entre une fiducie de FCP et une société de FCP, vous leur fournissez des outils pour faire des choix sensés. N’est-ce pas là une bonne façon de tisser des relations conseiller/client avec la génération suivante?

Michelle Munro est directrice, Planification fiscale, à Fidelity Investments Canada.

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Bien que les renseignements contenus dans cet article aient pour but de décrire différentes questions de planification fiscale, ils sont de nature générale. Ces renseignements ne doivent pas être interprétés ou considérés comme des conseils fiscaux. Les lecteurs devraient consulter leurs propres conseillers, avocats et fiscalistes avant de mettre en pratique une stratégie fiscale ou de placement.

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