Dédommagement de conseillers congédiés : Desjardins ira en appel

Condamnée la semaine dernière à payer plus d’un million de dollars à d’anciens employés congédiés, Valeurs mobilières Desjardins (VMD) a annoncé son intention d’aller en appel.

Interrogée par Conseiller, l’une de ses porte-paroles, Valérie Lamarre, a répondu qu’elle ne pouvait pas faire de commentaires supplémentaires « à ce stade ».

Le tribunal estime que VMD a renvoyé les conseillers Carol Jean et Benoît Leclerc « sans motifs suffisants » il y a cinq ans. La Cour supérieure du district de Kamouraska a donc ordonné à l’institution financière de verser à ses deux ex-employés, « sans antécédents et de haute qualité », les sommes de 822 601 et de 242 835 dollars, respectivement.

Rappelons que les deux conseillers en placement avaient été renvoyés en novembre 2011, officiellement pour une question de transactions non déclarées pour des comptes offshore aux Bahamas. Ils réclamaient à l’origine un dédommagement de 2,8 millions de dollars.

« POLITIQUE DE L’AUTRUCHE »

Depuis le début de cette affaire, leur avocat, Me Serge Létourneau, a toujours affirmé qu’il s’agissait là d’un prétexte et que ses clients avaient en réalité été les victimes de pratiques abusives de la part de leur employeur, qui les avaient sanctionnés de manière complètement disproportionnée.

Sa thèse : VMD voulait se défaire de Marc Dalpé et Jean-Marc Millette, deux conseillers avec qui des négociations sur le partage de leurs commissions avaient échoué. Pour ne pas attirer les soupçons, l’entreprise aurait congédié d’autres conseillers pour les mêmes raisons, dont ses clients, soutenait Me Létourneau.

Dans son jugement, le tribunal a estimé que non seulement les activités offshore des deux courtiers « n’avaient rien d’illégal », mais que VMD les avait placés « dans une position à risque […] par les choix de ses dirigeants, par ses règlements, son mutisme et sa politique de l’autruche », puisque plusieurs de ses cadres et gestionnaires n’ignoraient rien de l’existence des comptes offshore.

« Ceux qui ont décidé de leur congédiement l’ont fait de façon dogmatique, sans connaître l’histoire et sur la seule vue des contraventions », note la Cour. Sa conclusion?

« Plutôt que de tenter de régler le problème à l’interne, VMD s’en est débarrassé et ce sont les demandeurs qui en ont payé les frais. »

DES CONSÉQUENCES POUR LES CONSEILLERS

Le jugement évoque par ailleurs le stress subi par Carol Jean et Benoît Leclerc à la suite de leur licenciement en 2011 et de la publicité qui l’avait alors entouré. « Du journal local jusqu’au Soleil, en passant par les journaux spécialisés en finance, de TVA à ICI, pendant plusieurs jours, l’événement a fait l’effet d’une bombe », détaille le jugement.

Résultat : « Après quelques jours, Leclerc abdique, devient absent, perd 30 livres, ne mange plus au restaurant le midi et vit des disputes de ménage à cause de son indolence. Les deux hommes consultent un psychiatre et consomment des antidépresseurs pendant plusieurs mois. »