Des poursuites nommant la Banque Royale sont rétablies

Une cour d’appel américaine a tranché en faveur de la firme Charles Schwab et de plusieurs de ses fonds communs, rétablissant leurs poursuites qui accusent 16 institutions financières, dont la Banque Royale, d’avoir comploté pour manipuler le Libor, un taux d’intérêt de référence.

La Cour d’appel fédérale du 2e circuit de Manhattan s’est dite en désaccord avec certaines portions de la décision d’un tribunal inférieur qui avait rejeté les allégations de Schwab, et a renvoyé l’affaire pour qu’elle aille de l’avant.

Dans sa décision de 64 pages, le juge Gerard Lynch a affirmé que la cour de district avait « erré en assumant, lors des plaidoiries, que Schwab n’avait pas subi de préjudice, et pourrait même avoir bénéficié d’une manipulation du Libor ».

Le Libor, un acronyme pour London Interbank Loan Rate (taux interbancaire pratiqué à Londres), est un taux d’intérêt de référence, publié quotidiennement, qui évalue approximativement à quel taux d’intérêt moyen les grandes banques peuvent emprunter de l’argent. Il est une référence pour les taux d’intérêt des instruments financiers à travers le monde.

Schwab et plusieurs de ses fonds communs accusent 16 banques qui, outre la Banque Royale, comprennent aussi les américaines JPMorgan Chase et Citibank, d’avoir manipulé le Libor entre août 2007 et mai 2010.

Ils réclament des dommages en lien avec des transactions totalisant 665 milliards de dollars américains qui impliquaient des instruments de dette à taux flottants et à taux fixes.

« Nous allons nous défendre vigoureusement contre cette poursuite », a affirmé vendredi un porte-parole de la Banque Royale.

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