Des victimes de Madoff compensées?

Citigroup pourrait bien devoir remettre 343 M$ aux victimes de Bernard Madoff, l’auteur de la plus grande escroquerie de l’histoire, évaluée à 19 G$.

Selon un article du Financial Planning, la Cour d’appel des États-Unis, à New York, a rétabli le 30 août une poursuite contre Citi menée par Irving Picard, l’administrateur chargé de récupérer de l’argent pour les victimes de Madoff, sur des fonds transférés à la banque. Il prétendait que celle-ci n’avait pas réagi aux signaux d’alarme concernant Madoff.

Un tribunal de la faillite a rejeté la poursuite, estimant qu’il n’avait pas été démontré que la banque avait fait preuve « d’aveuglement volontaire » face à une éventuelle fraude.

Selon la cour d’appel, le concept d’aveuglement volontaire n’était pas la bonne norme à appliquer et la charge de la preuve n’aurait pas dû incomber à Irving Picard. Le tribunal des faillites aurait dû appliquer une norme inférieure d’« avis d’enquête » en vertu de laquelle la réclamation pourrait être traitée si M. Picard pouvait alléguer que Citi et les autres défendeurs disposaient d’informations qui auraient amené une personne raisonnable à enquêter davantage sur Madoff. Il incombe alors aux accusés de prouver le contraire.

Dans sa poursuite, le syndic cherchait à récupérer l’argent que Citi aurait reçu entre juin 2005 et mars 2008 du Rye Select Broad Market Prime Fund, dans lequel était regroupé l’argent des investisseurs pour ensuite être dirigé vers la société de Madoff. Le syndic affirme que Citi n’a pas agi malgré des preuves à l’effet que Madoff ne faisait pas les investissements qu’il prétendait en plus de promettre des rendements statistiquement impossibles.

Du coup, la décision de la cour d’appel a ravivé des réclamations similaires contre Legacy Capital Ltd. de 213 M$ et Khronos LLC (6,6 M$), fournisseur de services comptables à Legacy.

Rappelons que Bernard Madoff, qui a été arrêté en 2008 pour avoir monté le plus grand stratagème de Ponzi de l’histoire, a été condamné à 150 ans de prison. Il est décédé dans une prison fédérale de Caroline du Nord en avril dernier.