Épinglé pour des opérations illégales sur cryptomonnaies

Par La rédaction | 3 janvier 2018 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Le Tribunal administratif des marchés financiers (TMF) a interdit à un ex-gérant de bar de Trois-Rivières toute opération sur valeurs, ainsi que la publication de certains contenus sur internet.

Jacques Simard sollicitait des investisseurs pour leur vendre des contrats d’investissement impliquant une participation à des transactions « essentiellement spéculatives » effectuées sur des cryptomonnaies, en contravention avec la Loi sur les valeurs mobilières.

L’intimé ne détient aucune inscription à titre de courtier auprès de l’Autorité des marchés financiers. Et il ne possède aucun prospectus visé par l’Autorité lui permettant d’effectuer des placements de valeurs.

« NE METTEZ PAS VOS INVESTISSEMENTS ENTRE MAUVAISES MAINS »

Jacques Simard aurait ainsi réussi à collecter au moins 7 000 $. Il a déposé ces fonds à la Caisse Desjardins des Trois-Rivières, affirme l’AMF. L’organisme de réglementation a ainsi demandé au TMF d’appliquer des mesures conservatoires pour protéger les actifs des investisseurs.

Le TMF précise que la preuve présentée par l’Autorité est « abondante ». Il cite l’activité de Jacques Simard sur les réseaux sociaux. L’intimé sollicitait des investisseurs via le site web Mocaja.com ainsi qu’une chaîne YouTube et pas moins de trois pages Facebook.

« Ne mettez pas vos investissements entre mauvaises mains », clamait ainsi Jacques Simard sur son site web, alors qu’il sollicitait les investisseurs sans détenir d’autorisation pour le faire.

DU BAR AU BITCOIN…

Sa verve l’a même conduit à envoyer une vidéo à une enquêteuse de l’AMF, opérant sous une identité fictive dans une opération d’infiltration. M. Simard y précisait ses tarifs : il prenait 100 $ de frais d’ouverture de compte, et 10 % par mois sur les profits réalisés.

Dans la même vidéo, il disait avoir travaillé précédemment comme gérant de bar à Trois-Rivières. Il reconnaissait ne pas détenir le titre de courtier… mais il disait vouloir régulariser sa situation bientôt.

L’homme offrait aussi de travailler sur une stratégie d’investissement à moyen terme, pour laquelle il appliquait 20 % d’honoraires sur les profits réalisés.

À l’issue de l’audience, le TMF a interdit à M. Simard toute opération sur valeurs. Il lui a aussi ordonné de fermer son site web, sa chaîne YouTube et la page Facebook consacrée à son activité illégale. Il doit également cesser de solliciter les investisseurs sur internet. Enfin, il a l’interdiction de se départir des fonds des investisseurs. La Caisse Desjardins des Trois-Rivières se voit exiger la même interdiction pour les fonds qu’elle a en dépôt pour le compte de Jacques Simard.

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